[D] a assigné la société Cheval frères aux droits de laquelle vient la société Cheval TP, en indemnisation du préjudice né de nuisances sonores provenant d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers

, doit, dans cette mesure, être regardé comme l'accessoire de l'abri à foin et des boxes à chevaux existants dont il constitue un agrandissement et ne change pas la destination initiale ; "2) alors

X..., déclarant se trouver momentanément dans l'impossibilité de subvenir aux besoins de ses chevaux, a confié à la Société protectrice des animaux (SPA) le soin de les placer et d'assurer leur nourriture

X... ; que le cheval a été disqualifié et interdit d'hippodrome pendant quarante-cinq jours tandis que M.

que "par ordonnance du 2 avril 1996, le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Montluçon a désigné comme tuteur et administrateur la SPA avec tous pouvoirs relativement aux cinquante chevaux

Y... a passé avec Mme X... une convention fixant les conditions et modalités de mise en pension de six chevaux ; qu'en décembre 1995, il les a retirés pour les confier à un autre établissement ; que, le

sérieuse, alors de première part que, en affirmant que la lettre de licenciement du 21 juillet 1987 ne faisait état que de l'insuffisance professionnelle de la salariée, caractérisée par "des soins aux chevaux

IV n° 71 p. 58), que, le 30 janvier 1990, la Société équipement de Nîmes Sud (SENIM) a acheté un fonds de commerce d'hôtel-restaurant-salon de thé exploité sous l'enseigne "Hôtel du cheval blanc et des

MGA l'avait informée, lors de la conclusion du contrat d'assurance, des inconvénients, risques et dangers d'une limitation de la garantie à des embarcations à moteur d'une puissance maximale de 300 chevaux

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., qui participait à une promenade à cheval avec des débutants au Centre équestre "Le Collet rouge"

Z... à l'entretien des chevaux au coefficient 120, de février 1980 au 1er août 1991, date de sa démission, a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu

D... quatre procès-verbaux de constat d'infraction concernant la réalisation d'une construction d'environ 5m x 4m de boxes à chevaux aux lieu et place du hangar agricole prévu au permis de construire,

X... les frais d'entretien du cheval dont la vente avait été résolue se heurtait à l'autorité de la chose jugée d'une ordonnance de non-lieu sur une plainte déposée devant le tribunal de grande instance

C..., qui ont relevé que, de janvier à juillet 1990, les deux sociétés Le Cheval Blanc et CDP ayant une gestion commune, animée par Yahia X...

change litigieuses, "la signature du tireur est presque intégralement apposée sur le timbre fiscal", ce qui impliquait qu'elle figurait également pour partie sur chacune des lettres de change, et donc à cheval

Y..., présidente d'une association de sauvegarde des animaux à Beaumont-en-Argonne (Ardennes), des procès-verbaux ont été dressés par les gendarmes de Sedan, faisant état du "très mauvais état" de chevaux

procédure pénale, défaut de motif, défaut de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'avoir laissé divaguer des animaux sur le terrain ensemencé d'autrui ; " au motif que ses chevaux

il avait constaté qu'il avait été constitué entre l'Etat et les ports autonomes, non assujettis à la contribution litigieuse, afin d'assumer une mission de service public consistant à entretenir les chenaux