Carl (qui affirme que Charles B... a porté un coup de pied à Jean-Pierre Z...), et ceux de Christophe Z...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Christophe A..., née Marie-Rose X... le 4 février 1914 à Ibi (Espagne), de nationalité française

Jean-Paul X..., 2°/ de Mme Chantal X..., née C..., demeurant tous deux Le Combet, 38300 Saint-Christophe-sur-Guiers, 3°/ de M. Robert B..., 4°/ de M.

Bienvenu Achille D... à l'égard de Madame Marie-France Nicole X..., épouse Z..., et de Madame Guylène Sabine X..., épouse A..., que Monsieur Christophe Annand X... n'est pas le père des demanderesses,

Christophe X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 3 mai 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroquerie, abus de confiance

Z... quittait les lieux, rattrapé à un feu rouge, est descendu de sa voiture muni d'un câble sans l'utiliser ; que, cependant, Jean-Christophe Z... a ajouté que l'automobiliste avait alors utilisé cette

Gisèle, partie civile tant en son nom personnel qu au nom de ses enfants mineurs Christophe et Stéphane Y..., contre l arrêt de la cour d appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 11 mars

Charles, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 28 mars 1996, qui, dans l'information suivie contre Christophe Z... du chef de fausse attestation et usage

Christophe X..., demeurant ...

salaire, d'indemnités de panier, de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et d'une indemnité de préavis, d'autre part, la condamnation de l'employeur et des sociétés Ambulance Nicolas

Christophe L..., domicilié [...], 15°/ M. Patrice M..., domicilié [...], 16°/ M. Nicolas ZB..., domicilié [...], 17°/ M. Eric O..., domicilié [...], 18°/ M. Julien P..., domicilié [...], 19°/ M.

Christophe Armand X... et en se prévalant de la possession d'état requise à l'égard de M. Bienvenu Achille C....

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'assises du HAUT-RHIN, en date du 21 mars 2000, qui, pour meurtre, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle et à 10 ans d'interdiction des droits civiques,

à PARIS, le quatre septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle Michel et Chistophe

Nicolas YW..., demeurant ..., 68 / de M. Andre YX..., demeurant ..., 69 / de M. Georges YY..., demeurant ..., 70 / de M. Nicolas YX..., demeurant ..., 71 / de M.

Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE et les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle NICOLAY

Régis Gantier, demeurant 66, route de Peyrilhac, 87510 Saint-Gence, 50 / Mme Annie Gillet, demeurant 23, allée Fabre d'Eglantine, 87280 Limoges, 51 / Mme Nicole Herbreteau, demeurant 23, place de