profite à l'accusé ; qu'ayant constaté que la réalité d'un compte courant créditeur au 1er janvier 1991 n'était pas établie ce dont il ressortait un doute sur la réalité de la créance de 24 millions à

Ces pièces évoquent également un épisode inflammatoire, nécessairement source de douleurs.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Transports Doumen, société anonyme

résultat ; que cependant le médecin-expert commis par le magistrat instructeur a déterminé l'existence, en relation avec les traumatismes dont se plaignait Philippe X..., d'une fissure de côte et des douleurs

établie en ce sens que la somme totale de 911 567,26 francs incriminée, figurant au grand livre clients, se décomposant en 412 204,26 francs, certes inexactement comptabilisés dans un compte clients douteux

ou litigieux, il est extrait de la catégorie des comptes débiteurs composant un actif solide pour être viré dans la catégorie des "créances douteuses ou litigieuses", le transfert s'opérant par virement

U... a signalé des douleurs à gauche, des troubles urinaires et une difficulté à aller à la selle, que sa pathologie initiale de hernie discale entraînant une sciatique se situait à droite, tandis que

fluidifie le sang et provoque des hématomes importants pour chaque incident ou choc ; que Lucien X... ne présente qu'un seul signe objectif de violence : un impact pariétal gauche, deux allégations de douleurs

statuant comme ci-dessus, sans rechercher si la présomption d'imputabilité ne devait pas bénéficier à l'assuré en raison du fait que, comme le soutenait l'appelant en page 3 de ses conclusions, les douleurs

comparatives commentées par le Dr A... dans ses observations des 21 et 23 août 2000, démontrant que cette dernière souffrait d'une arthrose atteignant les deux genoux mais qu'elle ne ressentait néanmoins des douleurs

que le 30 août, il a été autorisé à rejoindre son domicile en se servant de béquilles mais sans appui sur le membre inférieur droit; que le 1er septembre, il a dû regagner la clinique en raison de douleurs

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 24 novembre 2022), le 3 janvier 2009, Mme [U], présentant des douleurs dans la région latéro-pubienne a été prise en charge au sein du centre hospitalier

considérer, en l'espèce, que les actes de nature médicale (toucher rectal et toucher vaginal) auxquels le médecin du service des urgences a procédé sur la patiente, venue consulter pour de fortes douleurs

qu'en se fondant sur le seul avis du médecin-conseil estimant que le salarié était atteint d'« un syndrome algoneurodystrophique de la main gauche suite à un traumatisme du majeur, entraînant des douleurs

d'agrément de leur auteur, ainsi que de leur propre préjudice moral alors, selon le moyen : 1 / que comme le rappelle l'article L. 452-3 du Code de la sécurité sociale, par l'indemnisation du prix de la douleur

possédait pas de voiture, et qu'il avait dû ensuite en acquérir une, d'une part, parce que, choqué par l'accident, il n'avait plus pu remonter sur un scooter et, d'autre part, parce qu'il avait des douleurs

., salarié de la société d'aménagement et de gestion agricole du Jariel (la société), exploitant un élevage porcin, a été victime d'un accident du travail le 18 novembre 1999 ; qu'il a ressenti une douleur

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne, 15 juillet 1991), que Mme Ferragut Rocca, se plaignant de douleurs