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881 résultats pour « Elyssa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02609

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

A la suite d'une manifestation du mouvement dit « des gilets jaunes » organisée à Paris, le 16 mars 2019, sur les Champs-Elysées, M. E... a été poursuivi des chefs susvisés. 3.

Source officielle

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CC

civ2

61372500cd5801467741a294

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 février 2006), que la société Elysées Résidence 3, propriétaire

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d7ab

Cassation

22 août 1994

22 août 1994

rapportés dans la décision attaquée les premiers juges ont, à bon droit, retenu Patrick Y... dans les liens de la prévention ; "et ceux adoptés que lors d'un concert organisé le 23 octobre 1987 à l'Elysée

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00379

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

commerciales dehors en plein hiver alors qu'elle occupait un poste de conseillère-esthéticienne ; qu'elle a été sanctionnée sans raison valable, que la nouvelle directrice de la boutique des Champs-Elysées

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CC

cr

61372684cd5801467742633e

Cassation

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Benaiche, juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Nanterre, a désigné Delphine X..., Estelle Y..., Elsa Z..., Fabrice A... et Emmanuel B..., officiers de police judiciaire

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CC

soc

6137248dcd58014677416713

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

X..., engagé par la société cabinet Elysée Vendôme le 23 octobre 2000 en qualité de directeur gestion et développement, a été licencié pour faute le 19 novembre 2001 ; que l'employeur lui précisait qu'il

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300178

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

3°/ au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier sis [Adresse 5], dont le siège est chez son syndic la société IFF gestion, dont le siège est [Adresse 11], 4°/ à la société Marignan Elysée

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01400

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

L..., engagé le 27 novembre 2000, en qualité de chef de réception par la société Hôtel Elysées Star, aux droits de laquelle vient la société [...], exerçant en dernier lieu les fonctions de directeur adjoint

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CC

comm

61372477cd58014677415c01

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

notifier des redressements remettant en cause le caractère professionnel de participations détenues dans les sociétés Self Service Moulin Rouge, AC Montparnasse, AC Saint-Lazare et AC restauration Elysées

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201264

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

(l'assurée) a indiqué dans une demande de couverture maladie universelle complémentaire adressée à la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) que ses enfants Laura et Elsa Z.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00387

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

société [I] Ltd, dont le siège est 4 th Floor Imperial House 15 Kingsway WC2B, Londres (Royaume-Uni), 2°/ la société Aristophil, société par actions simplifiée, dont le siège est 120 avenue des Champs-Elysées

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00119

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

INDUSTRIES à la somme de 337.000 euros par incorporation de ta créance en compte courant de la holding ELSA METAL, qui selon T...

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CC

civ3

60794d2a9ba5988459c4836b

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

29 janvier 2003), que suivant acte sous seing privé du 29 février 1980, la société GAN Foncier, aux droits de laquelle sont successivement venues la société civile immobilière (SCI) du 118, Champs Elysées

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CC

comm

61372416cd5801467741216c

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

X... une contrainte ; que celui-ci a formé opposition à cette contrainte en soutenant de pas s'être porté donneur d'aval à titre personnel de la société Elysée Louvre ; Attendu que M.

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cr

613726a2cd58014677427400

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

dernier texte faisant suite aux recommandations de la conférence de consensus des 16 et 17 janvier 1997 sur l'hépatite C préconisant la pratique de la recherche d'anticorps anti virus C par un seul test Elisa

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civ3

61372369cd58014677409612

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1998 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière du 75, Champs Elysées

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cr

ût 2016, qui, dans la procédure suiviec/Mme Elsa Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02732

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Jovanny X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 août 2016, qui, dans la procédure suivie contre Mme Elsa Y... des chefs

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300718

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

France IARD, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 2 mai 2017), que, le 22 mars 2011, un incendie s'est déclaré dans la salle de spectacle de l'Elysée

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00907

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

judiciaire de la société Les Nouvelles Résidences de France, 2°/ à la société Esprit de France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Hôtel Faubourg Champs-Elysées

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CC

civ2

60794e899ba5988459c48ec7

Cassation

12 octobre 2006

12 octobre 2006

branche qui est recevable : Vu l'article 918 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans un litige l'opposant à la Société française de location des Champs-Elysées

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