Le Groupe est composé des personnes suivantes : Fabrice F..., Julien H..., Jean-Pierre C..., Georges I..., Arnault D..., Sylvie O..., Johanna X....

Jean-François Y..., domicilié [...]                                                      , pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Bambino, 3°/ à la société de Saint Rapt et Bertholet,

Jean-Noël X..., présent à l'assemblée générale, quand bien même n'aurait-il été convoqué qu'en sa qualité de copropriétaire.

Jean-Noël, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 13 février 1989, qui les a renvoyés devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'atteinte à la vie

pièces de la procédure qu'à la suite de la diffusion, le 8 décembre 2013, sur la chaîne de télévision M6, lors de l'émission "enquête exclusive", d'un sujet intitulé "dans les coulisses des marchés de Noël

laquelle il était confié ; que l'enfant se serait coincé la tête entre deux barreaux d'une barrière en bois servant de délimitation à un enclos dans lequel se trouvait depuis deux jours un sapin de Noël

souscrit le 12 juillet 1986, Jean-Luc X... n'a pas agi avant le 15 septembre 2010 par une lettre écrite au Procureur de la République, soit postérieurement à l'assignation en divorce par son épouse.

était fondé et le débouter de sa demande de dommages-intérêts pour rupture abusive, l'arrêt retient que le salarié a mis gravement en cause l'employeur en l'accusant de harcèlement moral à l'endroit de

Jean Toussaint X..., de M.

Jean-Claude K..., domicilié [...]                                           , 19°/ à M.

Jean Noël RRRR..., domicilié [...]                            , 137°/ Mme Chantal SSSS..., domiciliée [...]                                , 138°/ M.

déféré en ce qu'il avait dit que le père exercerait son droit de visite et d'hébergement l'intégralité des vacances de Toussaint, Février et Pâques, ainsi que la première moitié des vacances scolaires de Noël

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sogelym Steiner du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Alcaix, Bailly, Noël

] [D], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 17 juin 2015 par la cour d'appel de Montpellier (4e B chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Clinique Saint-Jean

Jean-Noël X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite

Y... n'avait pas été victime d'un harcèlement moral de la part de la société Skid Wintersteiger et de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnités à ce titre ; AUX MOTIFS QUE, sur le harcèlement moral

.. » ; qu'elle avait produit à l'appui de ce moyen un courrier du conseil de Mme C... en date du 19 septembre 2011, invoquant expressément la reprise, par la salariée, du comportement de harcèlement moral

15000 euros à titre de de préjudice moral, d'AVOIR condamné l'exposante aux dépens ainsi qu'au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE « Sur le harcèlement moral et le traitement

Jean-François Y..., 2°/ Mme F...

K... , - Mme Noëlle G... est ingénieur concepteur et a la même classification que celle de l'appelant, - Mme Christine H... exerce des fonctions différentes de chef de projet, ) M, Jean D... exerce des