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216 résultats pour « Jean-Pierre ABBADIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Jean-Pierre YB..., demeurant ..., 61°/ M. Pierre ZX..., demeurant ..., 62°/ M. Fernand YA..., demeurant Axès Le Viala du Tarn, 12490 Saint-Rome de Cernon, 63°/ M.

Source officielle

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CC

soc

6137247bcd58014677415d96

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Charles Leday, demeurant 2, rue de l'Abbaye, 87110 Solignac, 37 / de M. Gilles Lesillard, demeurant Le Bourg, 87250 Saint-Pardoux, 38 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02430

Cassation

8 décembre 2010

8 décembre 2010

Jean H... 37 000 euros, à M. I... 24 500 euros et à M.

Source officielle
CC

soc

61372223cd580146773fa8a5

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Jean-Pierre X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301122

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à la cour d'appel d'avoir rejeté partiellement le mémoire de la SCI de l'Olivier du 3 janvier 2012, reprenant celui d'avril 2011 et rejeté les pièces 53

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00746

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Jean-Pierre A..., domicilié [...] , 3°/ à M. Philippe B..., domicilié [...] , 4°/ à M. Christophe ZZ..., domicilié [...] , 5°/ à M. Didier C..., domicilié [...] , 6°/ à M.

Source officielle
CC

soc

61372243cd580146773fb8d4

Cassation

7 juillet 1994

7 juillet 1994

Pierre, Maurice Z..., demeurant à La Payotière, Arvert (Charente-Maritime), 6 ) M. François D... de Sainte-Claire, demeurant ... (16e), 7 ) M. Jean X..., demeurant ...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100821

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

établissement se trouvait à Baillargues et le siège social à Maugio. / Par acte authentique du 21 septembre 2004, la Sarl "Brigitte et Jean-Claude" a vendu à la Sarl Teksun ce fonds de commerce. / Jean

Source officielle
CC

soc

61372171cd580146773f3ca3

Cassation

14 février 1991

14 février 1991

Jean-Claude X..., demeurant à Deuil La Barre (Val-d'Oise), ..., 3°/ les Transports Guiot, société anonyme, dont le siège est à Dugny (Seine-Saint-Denis), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100783

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

liquidation et le partage de la succession d'Alfred Y... a été ordonnée par un jugement du 20 octobre 1994 ; que Madeleine Z... est décédée le 8 avril 2004, laissant pour lui succéder ses trois enfants Jean-Pierre

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00848

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Jean-Paul X..., 2°/ Mme Monique Y... épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 24 mars 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige les opposant à la

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200703

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Jean-Pierre Y..., 2°/ Mme Anne Z..., épouse Y..., domiciliés tous deux [...], contre l'arrêt rendu le 21 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110391

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

Jean-Michel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à Mme Thi Thanh-Tung Y..., divorcée X..., domiciliée

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310427

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Jean X..., 2°/ Mme Régine Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                      , 3°/ Mme Christine Z..., domiciliée [...]                                      , contre l'arrêt rendu

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300544

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

39 à 54, à l'exception de la pièce n° 41.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201750

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Jean-Louis X... dit François Y... tenant à l'arrêt définitif de l'exploitation de sa comédie musicale intitulée « L'Ombre d'un géant » et à l'origine d'un préjudice de carrière » et d'autre part « dit

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100875

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Jean-Paul X..., son fils, Mme Marie-Pierre X..., épouse Y..., sa fille, et Mme Nathalie X..., épouse Z..., sa petite-fille venant par représentation de son père prédécédé le 11 septembre 1988, Michel X

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civ3

61372257cd580146773fc294

Cassation

14 décembre 1994

14 décembre 1994

Jean, Pierre X..., demeurant Clenleu, rue de la Gare, La Rue Saint-Pierre (Oise), 2 / Mme Béatrice X..., née Z..., demeurant rue de la Gare, La Rue Saint-Pierre (Oise), en cassation d'un arrêt rendu

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00991

Cassation

12 octobre 2010

12 octobre 2010

pour la société Transports Huck Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, d'AVOIR débouté la Société TRANSPORTS HUCK de ses demandes tendant à voir condamner in solidum Monsieur Jean-Marie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100829

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

L'ABBAYE et Monsieur de Z... font grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré irrecevable leur demande en nullité de la cession des parts sociales de la Société X....

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