LEROY Y...

le pourvoi formé par Mme Christine Z..., épouse Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 17 juin 2015 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), dans le litige l'opposant à la société Leroy

D..., G..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, Favard, conseillers, Mmes X..., C..., M. Choppin B... de Janvry, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ leroupe Drouot, société anonyme dont le siège est place Victorien Sardou, à Marly-Le-Roi (Yvelines

les deux branches réunies du moyen unique : Vu les articles L. 461-1 et L. 142-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Richard X..., engagé par la société Moteurs Leroy-Somer

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Thérèse B..., née Z..., demeurant 4, rue des Portes Leroy à Bauge

CIV. 2 / EXPTS LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 septembre 2023 Rejet Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président

CIV. 2 / EXPTS LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 septembre 2023 Rejet Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président

Sandrine X..., domiciliée [...]                          , contre l'arrêt rendu le 29 avril 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, prud'hommes), dans le litige l'opposant à la société Leroy

Pierre, Albert Y..., demeurant ... (16ème), en cassation de deux ordonnances rendues le 4 juin 1985 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la direction

[Z], de Me Bertrand, avocat de la société Leroy Merlin France ; Sur le rapport de M. Adida-Canac, conseiller référendaire, l'avis de M.

; Sur le rapport de Madame le conseiller référendaire Leroy-Gissinger et les conclusions de Monsieur l'avocat général Domingo, EST D'AVIS 1 - que lorsqu'il est appelé, en application de l'article

Ittah, conseiller référendaire, après débats en l'audience publique du 10 mai 2023 où étaient présents Mme Leroy-Gissinger, conseiller doyen faisant fonction de président, M.

CIV. 2 / EXPTS LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 septembre 2023 Rejet Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président

CIV. 2 /EXPTS FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 juillet 2023 Rejet Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président

Martin, conseiller, après débats en l'audience publique du 20 juin 2023 où étaient présents Mme Leroy-Gissinger, conseiller doyen faisant fonction de président, M.

Jean-Pierre YH..., demeurant 23, Plantier du Roc, 16230 Mansle, 64°/ de M. Patrick YL..., demeurant ..., 65°/ de M. Philippe M..., demeurant ..., 66°/ de M.

CIV. 2 / EXPTS LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 31 août 2022 Rejet Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président