qualifiée de risquée et à laquelle participait un salarié non formé à cet effet puisque occupant l'emploi de magasinier; que le seul fait d'avoir pris le risque, pour ne pas immobiliser le camion plateau

seraient remboursés qu'à concurrence de 20 % de leur valeur, les consorts X... ont recherché la responsabilité de la caisse fédérale de crédit mutuel d'Ile-de-France ; que la caisse de crédit mutuel du Plateau

2°/ que la cour d'appel qui énonce que l'experte judiciaire a commis une faute en acceptant d'effectuer une expertise mettant en cause la clinique [3] au sein de laquelle celle-ci disposait d'un plateau

parents ; qu'en l'espèce, la chambre d'accusation de Versailles a constaté que X..., âgé de 10 ans à l'époque des faits, avait été confié un week-end à son oncle, aviateur de 50 ans, pour apprendre le planeur

À ce titre, il est envisagé de relocaliser le centre La pérennisation de l'appareil commercial du plateau est bien contenue dans le projet.

1 / de la société Brétanord, société des hypermarchés bretons, dont le siège est ..., 2 / de la société des Magasins économiques de Noisy-Le-Sec, dont le siège est ..., 3 / de la Société du Plateau

attaqué, qu'ayant déclaré le 22 mai 2014 à la caisse primaire d'assurance maladie de Paris (la caisse) un accident du travail survenu le 21 mai 2014 à 9h00 à l'un de ses salariés en indiquant qu'un plateau

TELEVISION", pour préparer la rubrique météo et la présenter à l'antenne sur le plateau du journal télévisé, après l'avoir élaborée à partir des bulletins de météo France, ce en alternance avec deux autres

attaqué (Poitiers, 9 juin 2020), la Société de diffusion du bâtiment (la société Sodibat) a acheté à la société Distribution industrielle et automobile nantaise (la société DIAN) un camion porteur-plateau-grue

Z... dans le sketch en cause, il est nécessaire de se référer aux propos qu'il lui fait tenir ; pour reprocher à Marc-Olivier B... d'avoir invité Djamel A... sur son plateau, le personnage relève le risque

Gilles X..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Platanes, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

La société Durand a assigné la société Mas des platanes en paiement du prix des marchandises et en dommages-intérêts. Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

X..., domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la SEM de la Vallée des Trois plateaux de la Loue, 4 / de la société Union de crédit pour le bâtiment

Clicquot Ponsardin" n° 4099743, "Ruinart" n° 514638, "Hennessy" n° 4559241 et "Glenmorangie" n° 85 316, ont confié à la société 2BDR la création "d'articles de service", seaux à glace, flûtes, vasques, plateaux

location à la société le Manoir du Lac ; que cette dernière, constatant que la société le Relais du Porche se maintenait dans une grange et avait établi, en empiétant sur l'assiette du bail commercial, un plateau

vente ; que les qualités substantielles sont celles ayant déterminé l'acquéreur à acquérir la chose ; que, pour retenir que l'acquéreur ne souhaitait pas essentiellement acheter une table ayant un plateau

donné acte de la diminution de capacité par le représentant de la société Corali à l'accédit ainsi que par les monteurs; que l'expert a indiqué que, au moment de l'accédit était inférieur à 3 700 plateaux

DU PLATEAU de leur droit à poursuivre le bail consenti à O...