ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 2000), que la société Médical Technologie diffusion (MTD), qui importe en France des matériaux médicaux, dont des plateaux de stérilisation

Academy formation initiale et Andrew Taylor Still Academy.

société Caixabank France (la banque) pour une certaine somme, à titre chirographaire, dans la procédure d'ordre judiciaire ouverte à la suite de la vente de biens immobiliers ayant appartenu à la société Steel

Q..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2018 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Tolix Steel Design, société par actions simplifiée,

courtier et la compagnie d'assurance lui avait fait perdre à la fois le capital et le bénéfice du contrat d'assurance retraite, l'immobilisation des fonds sur les contrats litigieux s'étant avérée stérile

loués à une personne tierce, sans bénéficier d'une clause d'exclusivité et dès lors que la polyclinique [9] disposait de ses propres circuits d'approvisionnement en matière de dispositif médicaux stériles

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour la société Crea Steel.

civile ; 4 / que la société Sesam faisait valoir dans ses écritures que les discussions menées avec la société Cryo n'avaient jamais eu pour cette dernière qu'un but dilatoire et étaient demeurées stériles

Z..., le témoignage de ce dernier, des relevés des engagements des chevaux (Steeple Chase), des photos du cheval Talisco prises lors des concours hippiques, des objets marqués au nom de X...dont des exemplaires

X..., salarié de la société Thyssen Krupp Electrical Steel Ugo, a saisi la juridiction prud'homale afin d'obtenir le paiement de neuf jours de congés payés, estimant notamment que son employeur ne pouvait

2014), qu'engagé le 5 mars 2001 en qualité de responsable de paie par la société Thyssen Krupp Electrical Steel Ugo, M.

, et l'absence de programme d'assurance-qualité en stérilisation et de traçabilité de stérilisation, en particulier des clips réutilisables, relevées à l'encontre du professeur Alain Z..., pharmacien-chef

deuxième branche : Vu l'article 873 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu selon l'arrêt attaqué, que la société Clinique Saint-Ame (la Clinique), qui avait commandé un appareil de stérilisation

1991), que la société Transports Bezombes (le transporteur) a été chargée par la société Matransaf (l'expéditeur) de transporter, de Nantes à Dunkerque, des poutres métalliques destinées à la société Stein

ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 15 novembre 1993) que, suivant acte sous seing privé du 13 décembre 1988 rédigé par Mme Y..., avocat, la société Stettler

X..., qu'elle avait commis une erreur matérielle dans le calcul des heures de travail qu'il avait effectuées de nuit, la société Steirs a opéré des prélevements mensuels sur son salaire pour régler le

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 février 2019), Mme [E] a été engagée le 26 avril 2011 en qualité d'agent de stérilisation, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée, puis selon un contrat à durée indéterminée

2016 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sefitec, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Caribean steel