[P], directeur de la résidence, indiquait que du vivant de la mère de [Y] [MJ] dans la maison de retraite, ce n'était pas celle-ci qui s'occupait de lui, mais c'était lui qui veillait sur sa mère, y compris

G... contestait l'existence d'un tel préjudice en rappelant que l'entreprise veillait scrupuleusement à garantir au personnel sous contrat de travail temporaire les mêmes règles de rémunération et avantages

étaient versées selon les procédures d'appels d'offres, d'appel à propositions ou d'ententes directes, les missions étant définies par l'unité Tourisme de Georges X..., qui sélectionnait les offres, veillait

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 NOVEMBRE 2020 L'URSSAF de Bourgogne, agissant pour l'Agence pour la sécurité sociale des indépendants, (anciennement RSI), dont le siège est 12 boulevard du docteur Jean Veillet

que l'intéressé ne jouissait d'aucune autonomie dans la gestion de son emploi du temps, sur les circonstances que l'alarme du magasin était en service de 20 heures 30 à 7 heures, et que l'employeur veillait

entrepreneur de se placer sous la protection du régime de la sauvegarde afin de disposer de dix ans pour exercer son activité et à l'issue, choisir de la céder ou de s'endetter à nouveau, pour autant qu'il veillait

d'achat de matériel de protection produites par les FDR et FDRMT ne contredisent pas ces témoignages comme n'établissant ni que le matériel de protection acheté était adapté ni surtout que l'employeur veillait

subordination, la société Qualiconsult lui a confié la responsabilité de plusieurs ouvrages, dont il devait vérifier chacun des stades de la réalisation, qu'une fois cette vérification faite, il veillait

Le courriel du 14 mai 2010 atteste que la société Avenir et Bois, six mois avant l'embauche de Monsieur [Q] [N], veillait à ce qu'il pût « parfaire sa formation et (se) rendre immédiatement apte

performances et développement professionnel) avec un contrôle d'un supérieur hiérarchique une fois par an, * l'encadrement de British Council Gail A..., la directrice, Nayr Y..., professeur senior qui veillait

que le jour de la venue de la patiente dans son cabinet, celle-ci ne se plaignait plus de douleurs à la jambe, il en découle que l'examen pratiqué a été effectué dans un contexte de disparition de la veinite

dès lors que, en qualité de directeur départemental et conformément à sa fiche de poste, il exerçait pleinement ses responsabilités en matière de gestion des ressources humaines et de discipline, veillait

les équipements de protection individuelle appropriés et, lorsque le caractère particulièrement insalubre ou salissant des travaux l'exigeait, les vêtements de travail appropriés et qu'il veillait

Z... de "connasse", précisant ainsi que d'autres salariés, qu'il "veillait chaque matin la venue du facteur pour réceptionner le courrier" ; que sur le courrier du 15 janvier 2008, figure une mention manuscrite

Schaffner, que l'article 67 A du code des douanes n'est pas applicable à l'espèce ; qu'il est néanmoins exact qu'antérieurement à l'adoption de ce texte, la jurisprudence veillait

Dans ces conditions, veilliez prendre note que dorénavant, tout manquement de votre part aux préconisations des MPS 001, du code of business conduct de CS ou aux valeurs 'Clear' pourrait conduire

et 60 de la loi du 31 décembre 1971 modifiée ; Mais attendu qu'après avoir relevé que, selon le contrat, la société CFC agissait en qualité de maître d'oeuvre et de coordinateur de la mission, veillait