E... a indiqué en garde à vue, avoir eu très peur et avoir d'abord pensé qu'il s'agissait d'une agression pure et simple ; que tout s'était passé très vite et elle avait vraiment pensé que Patrick F...

Mourier, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de Me Cossa, avocat de la société Centrale immobilière de Construction

Victor Coste, demeurant 3, allée Jean-Philippe Rameau, 33510 Andernos-les-Bains, 26 / Mme Marie-Chantal Degrange, demeurant 142, chemin de l'Observatoire, Le Mirador, 73100 Tresserve, 27 / Mme Corinne

septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, Me COSSA

Quintard, avocat général, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

sur aucun document attestant d'un refus de communiquer des informations et le mail précité ne fait d'ailleurs aucune allusion à des difficultés qui auraient fait obstacle au travail du cabinet Fuster Costes

(Essonne), 47°/ de Monsieur Victor XP..., demeurant ...

Waquet, conseiller doyen, les observations de Me Cossa, avocat de la société COGEMA, de la SCP Gatineau, avocat de M.

d'expertise (page 4) un compterendu de rééducation établi le 21 juillet 2003 en ces termes : « en ce qui concerne l'autonomie, les déplacements, les transferts en fauteuil roulant, le patient a très vite

Victor C... Guillaume, demeurant ...Ecole de Médecine, 34000 Montpellier, 12 / de M. Marc T..., demeurant ..., 13 / de M.

Desportes, premier avocat général, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Vitse, Mmes Barel, Kloda, Azar, conseillers référendaires, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de M.

Haï Victor HI..., 204 / Mme ZB..., Khomas Giorno, épouse HI..., 205 / M. Raymond, Marcel HS..., 206 / Mme Julia, Maria, Josepha ZP..., épouse HS..., 207 / M.

Soulard, président, Mme Planchon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée

Alain, Robert Vitte, demeurant 27, rue Roussot, Farges-lès-Chalon, 71150 Chagny, 79 / de M. Jean-Marc Besson, demeurant 81, rue Carnot, 71000 Mâcon, 80 / de M.

Je n'ai pas pu voir s'il avait quelque chose dans les mains, tout allait très vite et on voyait assez mal.

Mallard, conseillers référendaires, Mme Zientara-Logeay, avocat général, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me CARBONNIER et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, Me COSSA

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, M. Sudre, avocat général, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.