X... ès qualités, défendeur au pourvoi principal, ont formé chacun un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de

délai de prescription quinquennale de l'action récursoire d'un entrepreneur principal tendant à obtenir de son sous-traitant et de son assureur la garantie des condamnations prononcées ou susceptibles

Z... fait grief à l'arrêt de le condamner à garantir partiellement les consorts D... des condamnations mises au profit de M.

Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.

principal invoquent, à l'appui de leur recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation

au pourvoi principal n° F 15-10.898, invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La société Johnson Controls industries, demanderesse au pourvoi principal

contre l'assureur d'un constructeur, profite à l'assuré, dès lors qu'elle remet en question le fondement de la demande principale ; qu'ainsi, la décision opposant au demandeur principal la prescription

B..., à garantir entièrement ce dernier des condamnations prononcées contre lui au profit de l'entrepreneur, a légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal

455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que le respect du principe de la contradiction exigeait que le Tribunal invite le conseil de SRCA à présenter ses observations sur la demande de rejet de

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

Y... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La compagnie GAN vie a sollicité sa mise hors de cause ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens

Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.

Jean-Pierre Z..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur au pourvoi n° Q 92-16.527 invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi

principale", alors, d'une part, que, selon le moyen, le jugement doit analyser les documents sur lesquels il se fonde et qu'en se déterminant par le seul visa des documents produits par la caisse sans

au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Hôtel Georges V, demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours

à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1999, où étaient présents :

Z..., notaire associé, en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit de Mme Marie, Denise A..., née B..., demeurant Les

Seperev, la banque a judiciairement demandé la condamnation de M.

Marc X..., demeurant Quartier Sainte-Brigitte du Reyran, 83600 Fréjus, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

, à la demande du créancier, le cédé n'est pas défendeur à l'instance d'appel ; qu'en conséquence, il ne peut exercer la faculté de retrait ; qu'en retenant pourtant que M.