A..., a évoqué le comportement violent de celui-ci à son égard avant leur divorce, et a fait état de ses propos grossiers à l'encontre de Y...

prévoit, pour la partie radiographique des examens, la cotation en Z, d'une part, des actes médicaux proprement dits de "radiodiagnostic portant sur les organes", tels la sériographie artérielle ou de

[P] [Y], domicilié [Adresse 2], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au

, que la rééducation des grosses articulations, englobant celle de l'épaule, fait l'objet d'une cotation AMK 6, et, d'autre part, en son article 2, chapitre V, titre XV, que la physiothérapie constitue

a limité sa participation à la cotation AMK 6 ; que le jugement attaqué (Perpignan, 12 juin 1997) a rejeté son recours ; Attendu que l'intéressé fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors,

en défense et en réplique ; Sur le moyen unique de cassation du procureur général pris de la violation des articles 161, alinéa 4.1°, et 405 du Code pénal : Et sur le moyen unique de cassation proposé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant :

coefficient propre et le second noté à 50 % de son coefficient ; qu'il résulte de ces dispositions que la double cotation est possible lorsque deux actes réellement distincts et inscrits à la nomenclature

X... a présenté une demande d'entente préalable de vingt séances de massage et de rééducation prescrites sous la cotation AMM 9 ; que la caisse primaire d'assurance maladie, suivant l'avis de son médecin

défendeur à la cassation ; En présence : - du Directeur régional des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de la région Poitou Charente, domicilié ..., La demanderesse invoque, à l'appui de son

défendeur à la cassation ; En présence : de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Région Poitou-Charente, dont le siège est ..., La demanderesse invoque, à l'appui de son

. ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2001, où étaient présents : M.

coefficient propre, le second étant ensuite coté à 50 % de son coefficient; qu'en l'espèce, le Tribunal, qui a constaté qu'il avait été effectué sur la même patiente par le même praticien deux actes

Eu égard aux éléments susvisés qui démontrent une absence de prise de décision de l'intéressée quant à son changement de statut, l'utilisation pendant 10 jours par Mme Khadija Y... des feuilles de soins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant :

une liste, la cotation de ces actes donne lieu à l'application d'une majoration pour soins d'urgence faits au cabinet qui s'ajoute à la cotation des actes ; qu'en décidant que M.

une information claire, exacte et non trompeuse sur les produits financiers qu'il lui propose ; que s'il conseille son client sur tel ou tel produit financier, il lui appartient, par ailleurs

applicable était la cotation KC 200, le Tribunal n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations et a violé le chapitre VI du titre VIII de la nomenclature générale des actes professionnels

d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant à la société Polyclinique des Fleurs, dont le siège est [...], défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Z..., ès qualités ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du premier décembre deux mille onze.