CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

637 résultats pour « préparateurs en pharmacie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1919ba5988459c52980

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Y..., préparateur en pharmacie, est entré, le 15 septembre 1962, au service de l'Officine Ehret, rachetée en 1982 par M. X... ; que M.

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740abb9

Cassation

28 avril 2000

28 avril 2000

Bacques, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y..., embauchée en qualité de préparatrice en pharmacie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110267

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

ne disposant d'aucun revenu en dehors de la pension alimentaire versée par son conjoint (3300 euros au total) et qu'elle a pu travailler comme préparatrice en pharmacie puis comme commerçante à Bergerac

Source officielle
CC

cr

6137258ccd5801467741ead1

Cassation

23 novembre 1992

23 novembre 1992

de cassation pris de la violation des articles 408 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré une élève préparatrice

Source officielle
CC

soc

61372684cd580146774262fb

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pharmacie Homéopathique de l'Europe, société en nom collectif, dont

Source officielle
CC

soc

613722e2cd58014677402bd6

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

Z..., titulaire d'une officine de pharmacie; qu'il exerçait, depuis le 29 juin 1965, la fonction de préparateur en pharmacie; que M. Z... a cédé son officine à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10889

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Ceci m'a permis d'avoir l'Ixprim par la préparatrice » ; que Mme D..., préparatrice en pharmacie, (pièce n°17) déclare « Suite à la remontrance de Mme F... du 08 juillet 2013 concernant la délivrance d'un

Source officielle
CC

soc

6137217fcd580146773f4443

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 9 juin 1988), Mlle Y... a été engagée par Mme X..., en qualité de préparatrice

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100609

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

. ; ( ) que Mme A... réplique qu'elle n'était pas insolvable à la date de l'acte litigieux puisqu'elle exerçait une activité salariée de préparatrice en pharmacie ; qu'elle ne l'est toujours pas puisqu'elle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101248

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

président d'une cour d'appel, retient que si le juge des libertés et de la détention ne peut apprécier la légalité de la décision administrative d'éloignement prise par le préfet le 8 février 2008, il peut prendre

Source officielle
CC

soc

6137229dcd580146773ff251

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

(Pharmacie Saint-Louis), les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372347cd58014677407b22

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Jean-Marie X..., demeurant Camp du Barry, 46150 Catus, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1997 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de la société en nom collectif Pharmacie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200377

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

emploi du temps communiqué en juin 2005 et lui a rappelé la création du poste de Madame A..., dans le but de la soulager ; que toutefois le recrutement par le COPB de Madame A..., en qualité de préparatrice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00458

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

Que Madame Véronique X... produit une attestation de Madame Nadia E..., préparatrice en pharmacie, qui témoigne que « en présence du pharmacien M F...

Source officielle
CC

soc

613722e4cd58014677402d1c

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme A..., engagée à mi-temps à compter du 1er mars 1969, en qualité de préparatrice en pharmacie, coefficient

Source officielle
CC

soc

6137224dcd580146773fbdcf

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Z..., engagée en 1974 en qualité de préparatrice en pharmacie par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02404

Cassation

2 décembre 2009

2 décembre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 30 octobre 2007), que Mme X..., engagée en qualité de préparatrice

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200223

Cassation

12 février 2009

12 février 2009

titre de l'indemnisation de son préjudice corporel soumis à recours ; AUX MOTIFS QU'en l'état des pièces produites, de l'âge de la victime de 35 ans au moment de l'accident, de sa profession de préparatrice

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742755a

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

le gré de son propriétaire, caractérise la soustraction frauduleuse constitutive de vol quel que soit le mobile qui a inspiré son auteur et l'utilisation du bien appréhendé ; que Stéphanie Y..., préparatrice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10432

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Je l'ai plusieurs fois vue en crise d'hystérie moment très désagréable et très angoissant pour mes collègues et pour moi-même », comportement confirmé par Mme [R], préparatrice en pharmacie de 2010 à 2014

Source officielle

Page 5 sur 32

← PrécédentSuivant →