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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01132
5 juillet 2017
très sèche, voire agressive, considérant pouvoir donner des instructions à tout le monde, mais surtout à ses collègues ; qu'il ajoute que Mme C..., qui occupait les fonctions d'infirmière en salle de réveil
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201342
24 septembre 2009
X..., après une intervention chirurgicale sous anesthésie générale pratiquée à la suite d'une artérite, a subi en salle de réveil un arrêt cardiaque avec fibrillation ventriculaire qui lui a laissé des
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100382
9 avril 2015
supplément d'impôt sur les plus-values (7. 566, 93 ¿) ; qu'ils demandent également réparation d'un préjudice moral, qu'ils évaluent à 21. 000 ¿, en invoquant le fait que le refus persistant de Rémi X... a réveillé
ECLI:FR:CCASS:2014:C200389
13 mars 2014
médecin-expert avait, en se fondant sur les constatations du chirurgien orthopédiste ayant examiné Madame X..., le 9 mars 2005, postérieurement à l'accident du travail, constaté que l'accident avait simplement réveillé
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01096
18 mai 2011
par cette dernière en nombre exact inscrit sur « une coiffe » ; que Mme X... devait effectuer les tournées tous les matins afin que les lecteurs puissent disposer du journal à l'heure habituelle du réveil
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300274
2 mars 2010
Maintenant, il se réveille et veut payer dans les dix jours ! ! Après il fera une 4ème demande ! !
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00911
29 mars 2017
heure 00 et 3 heures 20, faits commis par deux individus gantés et cagoulés ayant pénétré dans leur chambre ; qu'il expliquait que la fenêtre de leur chambre était ouverte et, qu'en se réveillant
ECLI:FR:CCASS:2018:C100642
27 juin 2018
ne portait plus de minerve et aucun signe apparent de son opération ; qu'il ne lui restait plus qu'à effectuer des séances de kinésithérapie (pièce 111), que le soir du 31 décembre 2010, il avait réveillonné
ECLI:FR:CCASS:2017:C300347
23 mars 2017
zones à taux de renouvellement modéré (5 à 10 vol/h) et de faible surface, le recyclage n'est pas intéressant : on utilisera alors uniquement de l'air neuf (salle d'induction, salle de réveil
ECLI:FR:CCASS:2020:C110556
2 décembre 2020
septembre 2017, précision faite que si elle trouvait un nouvel emploi, sa rémunération cesserait ; qu'elle justifie avoir perçu jusqu'en juillet 2017, date à laquelle elle a été embauchée par la société Revlon
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01314
17 juin 2009
de « critiques et de dénigrements habituels » ainsi que de « refus d'appliquer les consignes » antérieurs au délai de deux mois, faits de nature totalement différents des faits d'agressivité et de rébellion
ECLI:FR:CCASS:2018:C310270
24 mai 2018
griesser » ; que la SARL ANGER, par lettre du 7 octobre 2008, avait alerté le maître d'oeuvre sur la problématique de l'étanchéité dans les termes suivants (pièce 1 de la SARL ANGER) : « Monsieur, Nous revenons
ECLI:FR:CCASS:2008:C201665
18 décembre 2008
personne ; QUE le 23 juin 1987, soit 6 mois après cette expertise et la date de consolidation, l'assureur lui a adressé le courrier suivant en date du 23 juin 1987, courrier rédigé comme suit : "Nous revenons
édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666
14 novembre 2017
a des souvenirs - j'allais les oublier - pour que tu puisses coller sur la porte du frigo tes morceaux de violence et de dépravation préférés" ; Page 19 lignes 26 à 29 et page 20 lignes 1 à 6 : "Revenons-en
6137269dcd580146774270a8
19 décembre 2006
posé sur une table) ; qu'elle avait dû s'évanouir après que son agresseur, qui parlait avec un accent nord-africain, lui ait dit qu'il ne lui serait pas fait de mal ; qu'elle se souvenait avoir été réveillée
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01908
26 novembre 2013
2007 ; que le conseil estime que la responsabilité du site de Bezons ne lui a pas été retirée car il n'en avait pas la direction et qu'il a conservé la responsabilité au sein du département R & D pour Revlon
ECLI:FR:CCASS:2017:C110764
20 décembre 2017
geste thérapeutique, cet examen a confirmé l'existence d'une thrombose, raison pour laquelle il a réalisé au préalable une thrombectomie de la carotide interne discale ; qu'une demi-heure après le réveil
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11065
19 septembre 2018
révèlent la gravité du comportement de l'appelant, celle-ci relatant que - le 13 septembre 2010 : « il a précisé qu'il reviendrait le lendemain matin à 07h00 et qu'il me ferait un massage pour me réveiller
ECLI:FR:CCASS:2012:C201121
21 juin 2012
: état dépressif sévère, marche avec une béquille, pâleur, aspect hyposthénique, usure de l'organisme, mauvais moral, troubles amnésiques et de la concentration, voix monocorde, dort mal, fréquents réveils
ECLI:FR:CCASS:2013:C200789
23 mai 2013
Celle-ci était toujours en réveil de coma et le médecin expert a proposé de revoir l'enfant en décembre 1994.
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