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1 147 résultats pour « Reveillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01132

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

très sèche, voire agressive, considérant pouvoir donner des instructions à tout le monde, mais surtout à ses collègues ; qu'il ajoute que Mme C..., qui occupait les fonctions d'infirmière en salle de réveil

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201342

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

X..., après une intervention chirurgicale sous anesthésie générale pratiquée à la suite d'une artérite, a subi en salle de réveil un arrêt cardiaque avec fibrillation ventriculaire qui lui a laissé des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100382

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

supplément d'impôt sur les plus-values (7. 566, 93 ¿) ; qu'ils demandent également réparation d'un préjudice moral, qu'ils évaluent à 21. 000 ¿, en invoquant le fait que le refus persistant de Rémi X... a réveillé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200389

Cassation

13 mars 2014

13 mars 2014

médecin-expert avait, en se fondant sur les constatations du chirurgien orthopédiste ayant examiné Madame X..., le 9 mars 2005, postérieurement à l'accident du travail, constaté que l'accident avait simplement réveillé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01096

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

par cette dernière en nombre exact inscrit sur « une coiffe » ; que Mme X... devait effectuer les tournées tous les matins afin que les lecteurs puissent disposer du journal à l'heure habituelle du réveil

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300274

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

Maintenant, il se réveille et veut payer dans les dix jours ! ! Après il fera une 4ème demande ! !

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00911

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

heure 00 et 3 heures 20, faits commis par deux individus gantés et cagoulés ayant pénétré dans leur chambre ; qu'il expliquait que la fenêtre de leur chambre était ouverte et, qu'en se réveillant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100642

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

ne portait plus de minerve et aucun signe apparent de son opération ; qu'il ne lui restait plus qu'à effectuer des séances de kinésithérapie (pièce 111), que le soir du 31 décembre 2010, il avait réveillonné

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300347

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

zones à taux de renouvellement modéré (5 à 10 vol/h) et de faible surface, le recyclage n'est pas intéressant : on utilisera alors uniquement de l'air neuf (salle d'induction, salle de réveil

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110556

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

septembre 2017, précision faite que si elle trouvait un nouvel emploi, sa rémunération cesserait ; qu'elle justifie avoir perçu jusqu'en juillet 2017, date à laquelle elle a été embauchée par la société Revlon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01314

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

de « critiques et de dénigrements habituels » ainsi que de « refus d'appliquer les consignes » antérieurs au délai de deux mois, faits de nature totalement différents des faits d'agressivité et de rébellion

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310270

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

griesser » ; que la SARL ANGER, par lettre du 7 octobre 2008, avait alerté le maître d'oeuvre sur la problématique de l'étanchéité dans les termes suivants (pièce 1 de la SARL ANGER) : « Monsieur, Nous revenons

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201665

Cassation

18 décembre 2008

18 décembre 2008

personne ; QUE le 23 juin 1987, soit 6 mois après cette expertise et la date de consolidation, l'assureur lui a adressé le courrier suivant en date du 23 juin 1987, courrier rédigé comme suit : "Nous revenons

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

a des souvenirs - j'allais les oublier - pour que tu puisses coller sur la porte du frigo tes morceaux de violence et de dépravation préférés" ; Page 19 lignes 26 à 29 et page 20 lignes 1 à 6 : "Revenons-en

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CC

cr

6137269dcd580146774270a8

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

posé sur une table) ; qu'elle avait dû s'évanouir après que son agresseur, qui parlait avec un accent nord-africain, lui ait dit qu'il ne lui serait pas fait de mal ; qu'elle se souvenait avoir été réveillée

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01908

Cassation

26 novembre 2013

26 novembre 2013

2007 ; que le conseil estime que la responsabilité du site de Bezons ne lui a pas été retirée car il n'en avait pas la direction et qu'il a conservé la responsabilité au sein du département R & D pour Revlon

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110764

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

geste thérapeutique, cet examen a confirmé l'existence d'une thrombose, raison pour laquelle il a réalisé au préalable une thrombectomie de la carotide interne discale ; qu'une demi-heure après le réveil

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11065

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

révèlent la gravité du comportement de l'appelant, celle-ci relatant que - le 13 septembre 2010 : « il a précisé qu'il reviendrait le lendemain matin à 07h00 et qu'il me ferait un massage pour me réveiller

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201121

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

: état dépressif sévère, marche avec une béquille, pâleur, aspect hyposthénique, usure de l'organisme, mauvais moral, troubles amnésiques et de la concentration, voix monocorde, dort mal, fréquents réveils

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200789

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

Celle-ci était toujours en réveil de coma et le médecin expert a proposé de revoir l'enfant en décembre 1994.

Source officielle

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