l'arrêt attaqué (Nîmes, 18 mai 2009), que la commune d'Aigues-Mortes a conclu avec la société Port Croisade une convention d'aménagement par laquelle cette dernière a été chargée de la réalisation d'un bassin

Ruby XH..., 178) M. François Q..., 188) M. Roger XM..., 198) M. T..., Félixoujon, 208) M. José H..., 218) M. Thierry Z..., 228) M. XC... Raye, 238) M.

X... et dans l'absence de prestation d'étanchéité, relevé que le gros oeuvre de l'ouvrage présentait une fissuration généralisée imputable à la société Toti Rocco et que l'étanchéité du bassin n'était

parce qu'elle avait eu une note inférieure à celle escomptée; qu'elle affirmait être régulièrement l'objet de sévices, tels que des coups sous la plante des pieds afin de ne pas laisser de traces, des bains

les constatations matérielles ont été corroborées par les déclarations de Mme S... qui a expliqué dans quelles conditions, elle avait accouché seule à cinq reprises dans la baignoire de la salle de bains

Y...) et celles de la victime évoquant notamment une fellation et un rapport vaginal forcés après avoir été déshabillée, plongée dans un bain d'eau froide la tête maintenue sous l'eau, puis laissée nue

être évalué en fonction des besoins de la victime et ne saurait être subordonné à la production de justifications des dépenses effectives ; qu'en n'allouant une indemnité au titre de la prothèse de bain

[M] a confirmé ce point en précisant qu'il savait que son grand-père était parti et avait pris les doubles des clés dans la salle de bains ; que la camionnette a donc été conduite à l'insu de M.

confortées par les perquisitions réalisées dans les domiciles du prévenu et de sa famille qui ont permis de retrouver des objets, équipements dont certains de grande valeur (par exemple une salle de bains

Spacial Cuisines dispose d'une salle de téléprospection et invite ses clients à venir retirer un cadeau de faible valeur et les incite ensuite à acheter des éléments de cuisine intégrée ou de salle de bains

celle-ci, ce que celui-ci avait fait avec pléthore de détails, lesquels s'étaient vérifiés ; que les gendarmes ont encore précisé qu'ils avaient surpris le prévenu, qui prétextait secouer un tapis de bain

connaissait le maniement puisqu'il l'avait utilisée pour chasser ; que Lionel X... a fait feu à six reprises au moins, puisque six douilles tirées par cette carabine ont été retrouvées dans la salle de bains

familial, ait été brisée ; à partir de ses déclarations à la gendarmerie le 10 avril 1996, il n'a plus varié dans la description des attouchements qu'ils a subis, se remémorant l'épisode de la salle de bains

. - dont la personnalité ne pouvait faire craindre qu'il ne mette sa menace à exécution - ni le fait qu'il se soit rendu à la salle de bains, lieu a priori non propice à la mise à l'exécution d'une telle

aucune explication sur la conversation enregistrée quelques jours avant l'une des transactions ; qu'il apparaît difficile d'imaginer qu'Hamid B... ait pris le risque d'accompagner Bernard C... à Malo-les-Bains

X..., ès qualités de mandataire liquidateur de Mme Dominique Z..., exerçant sous l'enseigne Dominique coiffure, demeurant ... les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1995 par la cour d'appel

un cliché d'un jeune homme torse nu, portant un boxer, - la 5ème est la photographie de deux jeunes garçons, dont pour l'un, n'est visible que le torse, l'autre portant ce qui semble être un slip de bain

motivée ; REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Castes industrie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et la condamne à payer à la société Les Fenêtres du Bassin

(bassin dont l'extrémité nord est parallèle au C.D. 320 qui mène de Roost à Auby.

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la commune d'Aigues-Mortes ayant confié l'aménagement et l'équipement d'une ZAC à la société Port Croisade, celle-ci a fait réaliser un bassin