X..., le tribunal entend prévenir une nouvelle réitération de faits délictueux en confisquant le véhicule Land Rover immatriculé [...] lui appartenant et placé sous scellé ; "1°) alors que le juge qui

P... apparaît [ ] en qualité d'architecte conceptrice et auteur sur les documents remis lors de la réponse à appels à projets lancés par la Mairie de Paris (et notamment le document de référence divulguant

est reprochée, d'une part, qu'il s'agissait de l'aboutissement d'un travail de groupe de plusieurs mois réalisé dans un contexte où les résultats commerciaux étaient conformes aux objectifs avec « lancement

que l'expertise amiable Agora avait été organisée à l'initiative de l'exposante, dès la réclamation formulée par Mme S..., que des échanges avaient ensuite eu lieu entre les parties et que, de guerre lasse

duquel il était conclu, que les clients de la maison X... étaient avertis tardivement de l'évolution des cours en leur défaveur, évolution qui, au demeurant, aurait dû obliger le commissionnaire à lancer

qui s'apparentait plus à une campagne de dénigrement qu'à l'exercice d'un devoir d'information des lecteurs sur des événements historiques ; qu'en effet, la bonne foi peut résulter du fait que l'on a lancé

répandu est moins importante que celle avancée par Jérôme X... (60 litres) une telle quantité ayant pour effet de propager les vapeurs dans l'immeuble et de provoquer des brûlures immédiates lors du lancement

Printemps Redoute, afin que cet établissement public renonce à apporter ses parts lors de l'OPA lancée par François X... pour racheter les actions de la société commerciale de l'Ouest Africain qu'il n'avait

constater que pour l'appareil litigieux, celles-ci lui aient été délivrées par Guy X..., certes instructeur agréé par la DGAC, mais lui-même au service de la société Héli-Courly en qualité de pilote free-lance

"à l'arrière : Taxijaune et n du parc ; "qu'en outre, tous les véhicules sont pourvus à l'intérieur d'un radiotéléphone et d'un système d'oblitération (pince à oblitérer) ; qu'au moment du lancement

les trop nombreux hématomes de l'enfant par des pertes d'équilibre fréquentes et n'ont cessé de se contredire ; que le docteur G... établit l'impossibilité d'une mort due à une chute d'une table à langer

Y... n'avait pas été averti de ce que, même s'il retirait son pied de la pédale, tout mouvement lancé ne s'arrêtait qu'après avoir accompli un cycle complet ; qu'à défaut d'avoir procédé à cette recherche

mobiliser les créances; que, dans un courrier, en date du 6 juillet 1993, adressé à la banque Gallière, l'adjoint au maire de Chelles indique que, le 30 octobre 1992, à la suite d'une consultation lancée

16 janvier 1996 au tribunal de grande instance de Paris ; "aux motifs, enfin, que Jacques X... affirme vainement que le juge d'instruction parisien fait état dans la commission rogatoire qu'il a lancée

situation économique de l'entreprise ; qu'en l'espèce le comité d'entreprise de la société Aéropiste avait inscrit à l'ordre du jour de la réunion du 20 mars 2013 "le lancement

en violation de l'article 1315 du Code civil ; alors, encore, que la société Polydata faisait valoir qu'après le plan Centurion d'octobre 1990 est intervenu un autre train d'économies supplémentaires lancé

Code de procédure civile ; 2 ) qu'en l'état des stipulations contractuelles et des constatations de l'arrêt attaqué, il appartenait au salarié d'établir que la campagne promotionnelle qu'il avait lancée

. ; qu'une attitude de séduction même dénuée de tact ou de délicatesse ne saurait constituer le délit de harcèlement, pas davantage que de simples signaux sociaux conventionnels lancés de façon à exprimer

résulte des constatations de l'arrêt attaqué (p. 5 in fine) que Yannick A... avait provoqué Séraphin X... en ayant envers lui "une attitude indélicate, voire grossière" ; qu'en effet, après lui avoir lancé

concurrentes ont disposé de 70 jours aux fins de constituer des listes et préparer la campagne, que l'Union collégiale s'est trouvée de fait exclue des réunions de la commission nationale des 19 novembre (lancement