pas exclure la commission de faits touchant à l'intimité ; qu'il ne peut réfuter les allégations de sa fille Charifa X... sur les faits qu'elle lui reproche d'avoir commis sur elle enfant le samedi matin

. ; qu'il n'était en conséquence nul besoin de mettre en cause la campagne de recrutement lancée par la société Théorème, désireuse de s'implanter en Martinique, pour relever les conséquences logiques

Guy Z..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO1), dans le litige l'opposant à Mme Martine Y..., domiciliée [...], défenderesse

Denys Y..., 2 / Mme X...

copropriété n° 5, 11 et 24 de l'immeuble situé à Lyon, soit la somme de 750 000 euros, et que le prix issu de la vente de l'appartement, constituant le lot de copropriété n° 151 de l'immeuble situé à Saint-Martin

2000, Bull. n° 194) que la société Quimper plaisance, ayant conclu le 7 octobre 1988 avec la chambre de commerce et d'industrie de Quimper le contrat d'occupation d'une parcelle du domaine public maritime

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michelle Y..., demeurant ..., La Plaine, 97411 Bois de Nèfles Saint-Paul, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 2000 par la cour d'appel de Saint-Denis

[S] [K] en deniers et quittances valables, la somme de "80.000 euros en réparation de son préjudice patrimonial d'auteur".

Denis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 3 juillet 1992, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de provocation

LEQUEL ENONCE : LA VERIFICATION SUR PLACE DES COMPTABILITES - NE PEUT S'ETENDRE SUR UNE DUREE SUPERIEURE A TROIS MOIS - POUR LES ENTREPRISES DONT L'ACTIVITE PRINCIPALE EST DE VENDRE DES MARCHANDISES -, DENREES

d'investissement (BAII), société anonyme dont le siège est à Paris (1er), 12, place Vendôme, en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de Mme Martine

(Seine-Saint-Denis), 3°) de M.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Martine

Sur le pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 30 mai 2006), que la caisse générale de sécurité sociale (la caisse) a refusé à M.

du 5 février 1990, le montant de la location restait impayé et plus aucune autre échéance n'était honorée ; que Maria Y...

marchandises ; que, contrairement à leurs déclarations auprès de la société Marliagues et auprès de leur assurance, selon lesquelles ils avaient procédé à cette destruction, ils ont revendu une partie des denrées

Denis, demeurant à Mont-Saint-Martin (Meurthe-et-Moselle), ..., 3°/ Monsieur E... Christian, demeurant à Herserange (Meurthe-et-Moselle), ..., 4°/ Monsieur I...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GROUPE 4 INTERNATIONAL, société à responsabilité limitée sise à Antibes (Alpes-Maritimes

Général St Martin, 8°) Mme Gladys S... A..., demeurant 1879 Calle J. Serrano, Caseros, Buenos Aires, 9°) M.

., demeurant à Portes les Valence (Drôme), ..., 4°/ Monsieur Daniel D..., demeurant à Bourg les Valence (Drôme), quartier des Bruyères, 5°/ Madame Janine E..., demeurant à Valence (Drôme), rue Denis