X..., Y... et Z... qui, entrés une première fois au service des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), en avaient démissionné, le premier, le 7 mai 1970, le deuxième le 1er mars 1974 et le troisième le

que les désordres provenaient essentiellement d'un défaut de conception par l'absence de prise en compte du contexte géographique et géotechnique de l'implantation de la maison sur une parcelle en bassin

[Q] [G], es-qualités, que les Houillères du Bassin de Lorraine avaient conscience du danger constitué par l'inhalation de poussières de silice; que les parties s'opposent sur l'existence

a ressenti la douleur résultant de l'introduction d'un doigt dans le sexe ; qu'en ce qui concerne les faits situés dans la chambre de Bernard X... après que Claire Y... l'eut vu nu dans la salle de bains

X... de bénéficier d'offres de reclassement dans le bassin grenoblois et d'avoir prononcé le licenciement de M.

X... exclusivement pour son usage privatif d'un bassin servant d'emplacement à une piscine démontable dans la cour indivise portait atteinte aux droits égaux et concurrents de jouissance des consorts Y

du 13 juillet 2020, reçu le 20 juillet 2020 à la Cour de cassation, a transmis une question prioritaire de constitutionnalité dans la procédure suivie contre la société Ambulances secours rapides du bassin

, demeurant La Motte d'Aveillants (Isère), La Grandraye, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986, par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ des HOUILLERES DU BASSIN

l'ordonnance du 14 avril 2023 rendue par le juge de l'expropriation du département de l'Aveyron, siégeant au tribunal judiciaire de Rodez, dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat mixte du bassin

Ces deux documents ne peuvent constituer un élément de preuve permettant d'écarter la relevé de compte dressé par la société des eaux du centre et du bassin du Rhône.

Parties annexes sur le bief comprenant : -Un logement avec séjour, chambre, mezzanine, petite cuisine, salle de bains, wc, -Remise, hangar, garage, -Prés.

et non les abords ; qu'en l'espèce, la bousculade s'était produite en dehors du bassin en sorte que l'obligation de surveillance continuait de peser sur les moniteurs chargés de surveiller les enfants

) Monsieur Denis X..., demeurant à Bidache (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1987 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit : 1°) de la SAFER DU BASSIN

4°/ Monsieur Olivier Z..., devenu majeur en cours de procédure, demeurant tous deux à Barzun (Pyrénées-Atlantiques), Pontacq, 5°/ la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA) du Bassin

MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 8 DU DECRET DU 14 JUIN 1946 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DES EXPLOITATIONS MINIERES ET ASSIMILES, DES USAGES PRATIQUES AUX HOUILLERES DU BASSIN

LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR RECONNU A X..., EMPLOYE AU SERVICE DE LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU BASSIN

QUE L'IMMEUBLE DE LA RUE BAYEN AYANT ETE CONSTRUIT EN 1880 ET CELUI DE LA RUE PIERRE-DEMOURS EN 1904, L'EXISTENCE DE L'INTERVALLE SITUE ENTRE CES DEUX IMMEUBLES, BOUCHE A SES EXTREMITES ET FORMANT UN BASSIN

le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la société à responsabilité limitée Votre Ligne, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de Mme Basin

ASSEDIC du Bassin de l'Adour, dont le siège est ...

29 NOVEMBRE 2023 La société [U] et Nardi, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], agissant en qualité de liquidateur de l'Association hospitalière du Bassin