l'agression sexuelle constitutive d'un viol par Jean-Pierre Y..., dénoncée par la demanderesse, a gravement perturbé la victime et a entraîné des troubles psychologiques marqués par un mouvement régressif massif

d'interprétation de ces symptômes et surtout en raison du risque sérieux de l'évolution de la maladie de Marfan vers une dissection aortique (rupture de la paroi interne de l'aorte entraînant une infiltration massive

la profession d'infirmier, dans la mesure où ces activités n'entrent pas dans le champ d'exercice des professions paramédicales ou médicales réglementées" ; que s'il est en outre constant que les masseurs-kinésithérapeutes

. ; "aux motifs que les prétendus sous-traitants n'étaient en fait que de simples salariés rétribués pour leur apport de main d'oeuvre ; qu'ils n'ont été recrutés que pour masquer une vaste entreprise

notamment l'article R 4222-12 du code du travail et l'arrêté du 5 janvier 1993, cet employeur avait mis en place des systèmes d'aspiration ou de captation des poussières de bois efficaces et si les masques

X... avait bénéficié du soutien massif du conseil d'administration de la Caisse du Boupère, les juges du fond, qui ont statué au vu de simples suppositions et se sont abstenus de relever que la proposition

circonstance d'appel public à l'épargne retenue à son encontre pour aggraver les pénalités qu'il encourait ne résultait d'aucun élément, cette incrimination ne constituant qu'un artifice destiné à masquer

X..., Y... et du groupement d'intérêt agro-sylvio-cynégétique du Massif de Meillant, de la SCP Roger et Sevaux, avocat de l'EARL de Z..., les conclusions de M.

restructuration des services, destinée à recentrer l'activité de l'établissement sur la gériatrie, de sorte que les prétendus reproches faits à la salariée ne constituaient que des prétextes destinés à masquer

Mahieux faisant fonction de président et Mmes Gross et Debuisson, conseillers ; " alors que Mme Gross ne pouvait légalement faire partie de la cour d'appel, ayant auparavant, en sa qualité de conseiller

de la société Clearstream et à l'enquête effectuée à l'occasion de la publication d'un précédent ouvrage intitulé "Révélations" portant sur l'existence d'une banque russe pour en dire qu'elle était mafieuse

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le directeur de l'union départementale des associations familiales de la Charente-Maritime, demeurant 21, rue Massiou

Claude Z..., demeurant La Côte d'Ainan, 38620 Massieu, 2 / de la société Z... , société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de M.

[K] a été engagé à compter du 5 juillet 2004, en qualité d'assistant logistique maille par la société Devanlay devenue la société Lacoste opérations.

[V] [N], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 21-18.132 contre l'arrêt rendu le 2 juillet 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-4), dans le litige l'opposant à la société Mail

Caille, demeurant ..., Le Malibu, 80300 Albert, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1993 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de la société Wattohm plast, devenue la société

l'entreprise et leur classification, ces documents étant transmis à différentes organisations syndicales ; qu'estimant que la production de ces bulletins de paie sans que les données personnelles ne soient masquées

Ont également été attraits à la cause en leur qualité de tiers payeurs, la caisse primaire d'assurance maladie de Paris (la CPAM), la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, des masseurs-kinésithérapeutes

juge-commissaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en matière de contredit, et les productions, que la société Valmy a successivement acquis auprès de la société Mathec une machine de mise en boîte de masques

, en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1992 par le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, au profit : 1 / de la société SCIRMA, Société anonyme de crédit immobilier rural du Massif