A... était rentré dans le sillage du bateau avant l'entrée sous le pont, il convient de considérer que rien ne permet de l'écarter étant donné que celle-ci est corroborée par le témoignage de MmeB... qui

d'une erreur dans la mesure où aucun élément de la procédure pénale n'est cité dans la requête et où certaines des pièces peuvent être considérées comme contraires à la thèse du salarié défendu ; que rien

Z..., ami du prévenu et patron du bar, a déclaré n'avoir rien vu de spécial ; que cependant un témoin manifestement neutre, le jeune Jean-Pierre X... a déclaré avoir constaté la présence du prévenu dans

la survenue d'embolie pulmonaire, toute opération chirurgicale soumet le patient à un risque d'embolie pulmonaire ; l'expert, au vu des différentes pièces qui lui ont été soumises, en déduit que "rien

véhicules et ne pouvait s'étendre sur un kilomètre ; que la victime pouvait donc voir de loin, non seulement le petit groupe de voitures, mais surtout le gyrophare de la moissonneuse et qu'ainsi rien

n° 3 de la même rue, afin de laisser le rez-de-chaussée libre afin qu'une pharmacie puisse être installée ; qu'il a confirmé avoir donné son accord sous réserve que le transfert ne lui coûterait rien

. ; que rien ne permet de relever que Marc Y... ait été la victime de faux en écritures ou d'une escroquerie lors du règlement successoral du patrimoine de son père ; que le règlement successoral

par la soeur aînée de la plaignante à laquelle pourtant celle-ci confiait tous ses secrets, y compris ceux relatifs à sa vie sexuelle ; "qu'il est constant que bien que celui-ci ne s'occupait en rien

." ; "que si les pneus n'apparaissent pas complètement à plat, il ne peut en aucun cas être tiré argument pour suspecter le témoignage de son auteur, alors que rien n'indique que les pneus se soient dégonflés

identifiées, rencontrées fortuitement et dont il suppose qu'elles appartiennent toutes à la police ou à la gendarmerie ; qu'à supposer, que des propos tels que ceux qu'il cite aient pu être prononcés, rien

implique que ce document lui avait été remis, qui plus est par le principal intéressé à se prévaloir de ce diplôme, à savoir par le prévenu lui-même ; qu'ainsi, en dépit du litige prud'homal existant, rien

prévenu de citer le nom du ou des individus qui auraient été susceptibles de mettre le feu, de justifier de son attitude ou comportement au moment et après l'incendie, pour se disculper, alors même que rien

ses propres déclarations qu'il n'avait eu recours aux services d'un comptable qu'au cours de la première année mais non par la suite, "pour diverses raisons ... notamment que lui-même n'y connaissait rien

source de gain pour lui et ne permettait pas de présager un avenir mirifique et surtout rémunérateur du pilote ; que la course motocycliste était aléatoire et dangereuse ; que Philippe X... ne prouvait rien

l'ordonnance déférée cotée D 3579 ; que n'est pas davantage joint à la procédure l'avis de la commission consultative du secret de la défense nationale en date du 4 décembre 2003 ; qu'il s'ensuit que rien

des fonds remis dans des conditions telles qu'il devait normalement prévoir qu'elles l'empêcheraient de les rendre, de les représenter ou d'en faire l'usage déterminé ; qu'en se bornant à affirmer que rien

; que notamment le relevé de situation du 22 mars 1990 indique une perte de 3t300 après passage en silo pour nettoyage, sur une quantité de 30 tonnes mais que celle-ci n'est pas identifiée et que rien

d'appel a privé sa décision de base légale au regard du texte susvisé ; alors que, en troisième lieu, la qualification juridique des faits retenue par l'employeur, fût-elle erronée, ne préjuge en rien

d'heures d'absence, et en août 1993, celle de 9 125,28 francs pour le même motif ; qu'en septembre et octobre 1993, c'est l'intégralité du salaire qui était déduit puisque le salarié n'a absolument rien

cet intervenant ait seul assisté à la réunion consacrée à la remise du rapport ou qu'il ait signé lui-même le rapport ; qu'en prononçant en l'espèce la nullité du rapport d'expertise aux motifs que ''rien