pu déduire de ces constatations et énonciations qu'un doute subsiste quant à la culpabilité de Monique X... ; que le moyen, qui se borne à remettre en discussion cette appréciation souveraine des éléments

du dossier et des débats la preuve que le prévenu s'est bien rendu coupable des faits qui lui sont reprochés ; "alors que, d'une part, les juges du fond ne pouvaient se borner à se référer au dossier

bénéficiait de circonstances atténuantes ; Attendu que le moyen qui, sous couleur de défaut et de contradiction de motifs, se borne à remettre en cause l'appréciation souveraine par les juges, des éléments

fait sur lesquels elle a fondé sa conviction ; Attendu qu'en l'état de ces motifs exempts d'insuffisance ou de contradiction qui relèvent de l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments

pour valoir preuve de sa culpabilité " ; Attendu qu'en l'état de ces motifs exempts d'insuffisance qui relèvent de l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments de preuve régulièrement

pratiquées dans ces régions qu'exceptionnellement, et ne suivent pas une tradition" ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, qui procèdent de l'appréciation souveraine, faite par les juges du fond au vu d'éléments

pour se rendre, selon ses propres dires, d'abord en Yougoslavie puis en Italie avant de venir en France ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, la Cour d'appel qui a souverainement apprécié au vu des éléments

d'insuffisance, prononcé la relaxe du prévenu et a débouté la partie civile de ses demandes ; Que le moyen qui se borne à tenter de remettre en cause l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments

reproché au demandeur qui a été déclaré responsable du préjudice causé par cette infraction ; Que le moyen, qui se borne à remettre en question l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments

que le prévenu connaissait l'origine frauduleuse de cette somme trouvée à son domicile ; Que le moyen qui se borne à tenter de remettre en cause l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments

dire que les délits reprochés au prévenu n'étaient pas établis ; Que les moyens, qui se bornent à remettre en cause, devant la Cour de Cassation, l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments

plaignante ne justifiant, au demeurant, d'aucun préjudice ; Attendu qu'en statuant ainsi par des motifs exempts d'insuffisance, qui relèvent de l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments

jusqu'à preuve du contraire qui n'est en l'espèce ni faite ni même proposée ; "alors qu'à supposer que la procédure ne soit pas nulle, la prévention avait la charge de la preuve ; que le procèsverbal

avait conscience du fait que " sa discothèque " était source de bruit " ; Attendu qu'en l'état de ces motifs exempts d'insuffisance qui relèvent de l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments

pour ces bons là, sans priver sa décision de base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu que le moyen se borne à remettre en cause l'appréciation souveraine, par les juges du fond, des éléments

sinistre pour une part opposable à ses ayants droit, parties civiles ; Attendu qu'en l'état de ces motifs exempts d'insuffisance qui relèvent de l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments

de preuve contradictoirement débattus, la cour d'appel a justifié sa décision ; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; VARIANTE : Attendu qu'en l'état de ces motifs, la cour d'appel a justifié

mettant en relation ces comportements avec l'intempérance" ; Attendu qu'en statuant ainsi, par des motifs exempts d'insuffisance et qui relèvent de l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments

Code de l'urbanisme " ; Attendu que, sous couleur de grief de défaut de réponse à conclusions, le moyen se borne à tenter de remettre en cause l'appréciation souveraine, par les juges du fond, des éléments

d'équipement, ou le rendent impropre à sa destination au sens des dispositions des articles 1792 à 1792-3 du Code civil ; AUX MOTIFS QUE sur la base des éléments de preuve qui étaient soumis au débat