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149 résultats pour « Aabibou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10297

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

société Jean Denis Silvestri - Bernard Baujet, dont le siège est [...] , agissant en qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la société Chantier naval Couach, 3°/ la société Abitbol

Source officielle
CC

comm

613722b7cd58014677400866

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

alors, enfin, qu'en statuant comme elle a fait parce que "le groupe BCCI" était structuré à partir de données étrangères au droit des sociétés et que le centre de décision et de pouvoir se trouvait à Abou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10687

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Abdou Aziz V..., 47°/ à Mme Marie LL..., 48°/ à M. Christophe MM..., 49°/ à M. Hervé NN..., 50°/ à M. Jean-Yves OO..., 51°/ à Mme Yolande PP..., 52°/ à M. Mehdi QQ..., 53°/ à M.

Source officielle
CC

comm

613722eccd58014677403431

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Abitbol et Dahant, qui se sont portés cautions solidaires envers la banque du paiement du solde des prêts; que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03421

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Abdou A...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201506

Cassation

3 octobre 2013

3 octobre 2013

l'ouverture des portes ; qu'il explique qu'il n'a pas utilisé l'emplacement réservé permettant le stationnement d'un autocar en dehors de la chaussée parce que son rétroviseur droit aurait heurté l'abribus

Source officielle
CC

civ2

61372279cd580146773fd73e

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

Abdou Z..., 5 ) M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00040

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

Abdou Hamid, - E... Babacar, - F... Ousseynou, - J... Meïssa, - G... Gomis, - K...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300779

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Le Guerneve Abitbol, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                     , prise en la personne de M.

Source officielle
CC

civ3

61372140cd580146773f23ea

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

SANGARE, 28°/ Monsieur Birama V..., 29°/ Monsieur Abdou XX..., 30°/ Monsieur Makan XX..., 31°/ Monsieur Mamadou XY..., 32°/ Monsieur Bakary XZ..., 33°/ Monsieur Idrissa XZ..., 34°/ Monsieur

Source officielle
CC

soc

6137232bcd58014677406531

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Abdou XK..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 janvier 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310042

Cassation

30 janvier 2020

30 janvier 2020

S... a, par courrier du 19 août 2015, adressé à la présidente du conseil général, sollicité l'enlèvement de l'abribus pour permettre « la construction de ma clôture à cet endroit » ; que d'ailleurs, il

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201811

Cassation

14 octobre 2010

14 octobre 2010

Y..., ès qualiés, la société Valliot - Le Guerneve - Abitbol, ès qualités ; PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré Mme X... irrecevable à agir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00364

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

que les commissions sont strictement calculées sur le seul « chiffre d'affaires réalisé par la vente de produits de la société Capac » ; que, dans la mesure où le produit Front Ligne de la société Abilon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01513

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois principaux et incidents ; Condamne in solidum les sociétés Bernard Krief institutionnel, Abitbol

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00880

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la SELAFA MJA et la SCP Valliot-Le Guerneve-Abitbol.

Source officielle
CC

civ2

613722b5cd580146774006c7

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Abdou Charif C..., demeurant 97600 Mamoudzou (Mayotte), 2°/ de Mme Anziza B..., demeurant 97600 Mamoudzou (Mayotte), 3°/ de Mme Latufa X..., demeurant 97600 Mamoudzou (Mayotte), 4°/ de Mme Y..

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01685

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

l'opposant : 1°/ à la Société nationale maritime Corse Méditerranée (SNCM), société anonyme, dont le siège est [...] , ayant un établissement Direction ressources humaines, [...] , 2°/ à la société Abitbol

Source officielle
CC

soc

61372407cd5801467741157c

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

(Ali Abdou YI...)

Source officielle
CC

soc

613722adcd580146773fffe3

Cassation

9 mai 1996

9 mai 1996

en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Charles Baumert international, demeurant ..., 2°/ de la société Charles Baumert international, dont le siège est 64170 Lacq-Abidos

Source officielle

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Créations

Aabibou, Mourad, Abdelkader

SIREN 100204668Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

06/02/2026

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Agglid, Aabibou, Bilal

SIREN 948089495Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

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AABIBOU, Kamil

SIREN 909382103Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

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AABIBOU, Adil

SIREN 751355348GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

04/03/2014

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Radiations

LA PORTE DE L'ORIENT, AABIBOU, Abdenbi

SIREN 490080025GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

07/08/2012

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