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134 résultats pour « Alain RAPADY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

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cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

lui avait été fournie par le Docteur Gilles X... ; que si ce dernier assure que tel n'est pas le cas, il n'apporte cependant aucune précision ni justification ; qu'au surplus, Gilles X... a opéré rapidement

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CC

cr

6137264fcd58014677424946

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

Cour dès lors qu'il est démontré, notamment par les déclarations d'Albert Z... directeur adjoint de la société, que la fraude permettait à la société dont il était le gérant d'assurer un service plus rapide

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cr

613725dfcd580146774212c0

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

cette histoire de devis et par l'attestation que lui avait demandée le prévenu, s'est montré disposé à dire la vérité, démontrant d'une part l'impatience alors manifestée par le prévenu à obtenir rapidement

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cr

évrier 2016, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/M. Gilbert X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00115

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Elle était montée très rapidement en tension. Pour Mme D... I... , que ce soit pour le proviseur ou pour l'équipe d'éco-gestion, dès que quelqu'un n'était pas avec elle, il était contre elle.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00471

Cassation

9 mars 2016

9 mars 2016

[S] [G] indiquant pour sa part lors d'une de ses visites des lieux, qu'il allait modifier l'appartement en agrandissant la salle de bain, en déplaçant les cloisons, en abaissant le plafond, en rénovant

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Je n'ai pas pu voir s'il avait quelque chose dans les mains, tout allait très vite et on voyait assez mal.

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cr

613726a7cd580146774276b2

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

.., Marguerite D..., Marcel Le E..., Louis F..., Raymonde Le G..., Marcel H..., René Le I..., Françoise Y..., Patrice J..., Jean-Luc K..., Noël L..., Marguerite M..., Anne-Marie N..., Renée Le O..., Aline

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR01117

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

avec hémorragie récente minime à gauche, et des hémorragies rétiniennes limitées au pôle postérieur, qu'il considérait comme étant compatible avec un tel syndrome ; que cette hypothèse, émises très rapidement

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61372645cd58014677424424

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

judiciaire agissant en exécution d'une commission rogatoire, a procédé à l'interpellation de plusieurs individus se trouvant sur le campement des gens du voyage sur le parking public en bordure de la rue Alain

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61372694cd58014677426b72

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

KF ; que le Crédit Agricole, ajoutait que "dès le retour de Roger Y..., il conviendrait que cette créance puisse (lui) être cédée afin d'amortir le découvert de Terra" et demandait de lui répondre rapidement

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR02385

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

1985 la commune de Touffreville a récupéré des terrains, d'une superficie totale d'environ 24 ha, essentiellement à usage de carrière, qui lui ont été rétrocédés par l'ancien exploitant ; qu'assez rapidement

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR02916

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

I... répondait qu'il allait bien s'en occuper ; (communication n°2 et SMS 0 et 1 pv n°2014/243) ; que dans une autre conversation M.

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01006

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

de son avocat qu'à ce stade précis de la procédure aucun élément objectif ou même subjectif ne permettait d'étayer l'information initiale exploitée par l'OCTRIS" et que l'informateur de ce service allait

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01176

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

X... la 2e fois, "parce qu'il savait qu'il allait avoir 10 euros", - il aimerait dire à M. X...

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édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Frédérik E... n'intervenant pas ; que la SOA était "correctement positionnée", D... était sorti tête en avant "car il voulait certainement sortir rapidement de l'avion ; qu'il n'avait vu aucun signe du

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ébats les témoignages à charge de Yossi D... et Frédéric Hc/Guy Y

613725f5cd58014677421dc2

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

26 septembre 1994, soit la veille, d'une somme de 5 132 818 francs provenant du financement du lease-back sur son matériel de travaux publics par la société LCF Bail ; cette somme avait été très rapidement

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

'« ils le veuillent ou non, ils étaient tous ensemble » et « consentants à faire ce qu'ils avaient fait » ; qu'ensuite Mme Murielle H... disait qu'elle avait prévenu Mme Jessica (J...) que son mari allait

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61372650cd58014677424962

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

l'autorisation du maire pour décider par rapport au plan d'occupation des sols d'implanter un hôtel" ; qu'il importait à Nord France Entreprise que ce contrat de plus de 50 000 000 francs aboutisse rapidement

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61372695cd58014677426be1

Cassation

16 novembre 2005

16 novembre 2005

non seulement connaissance des surévaluations des travaux figurant sur les factures émises par Impact, faussement signées par les franchisés et payées par Eurobail, permettant de rétrocéder très rapidement

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

-Z...) que le suspect ait doublé la victime qui allait dans le même sens que lui juste avant le chemin et qu'il l'ait attendue trente secondes à l'entrée du chemin, avant de commettre son forfait ; qu'il

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