Louis XT..., demeurant ..., 35°) de Mme Anne XU..., demeurant ..., venant aux droits de M. Victor XU..., 36°) de Mme Paule U..., veuve YD...

l'environnement de ces petites filles : baby-sitter, colocataire, voisins, compagnon, enseignants ; que ces auditions permettent en effet d'établir que Mme [U] avait depuis de nombreuses années

Y..., l'arrêt, après avoir relevé que ce dernier percevait le RSA depuis 2010 et qu'il avait perçu, cette année-là, des indemnités de 1 277,81 euros pour des études dirigées, retient que celui-ci ne conteste

mal, sinon elle l'aurait dit, qui avait une explication circonstanciée pour chaque cicatrice relevée par l'expert, sauf la lésion du doigt trop ancienne pour qu'elle s'en souvienne et la cicatrice au genou

victime d'un accident de la voie publique (renversé par une moto) occasionnant un traumatisme crânien avec Glasgow 8, une otorragie bilatérale et épistaxis, des céphalées et bourdonnements, une entorse du genou

PROPRES QUE « La CNP estime que l'aptitude même réduite de Monsieur [K] au travail ne permet pas la poursuite de l'indemnisation des échéances de son prêt au-delà du 8 juillet 2008, son état de santé

été engagé par société SGS-Thomson Microelectronics ST, devenue la SA STMicroelectronics, en qualité de «marketing manager» par contrat de travail du 5 décembre 1994, pour travailler sur le site de Saint

sa décision de base légale au regard des articles R. 315-1-2 et D 315-2 du Code de la sécurité sociale ; 4°) ALORS QUE la notification de payer, adressée par l'organisme social au professionnel de santé

réalisés ; Qu'en statuant ainsi, alors que le rapport énonçait que « L'étude géologique et géotechnique effectuée en mars 1983 au droit des falaises rocheuses délimitant deux anciennes carrières à Saint-Genis-Les-Ollières

du mari au courant de l'été 2008 ; que les relations au sein du couple s'en sont immanquablement trouvées affectées ; que n'exerçant plus d'activité professionnelle depuis 2001, année

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 15 DÉCEMBRE 2021 Mme [D] [Y] [H], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 20-19.440 contre l'arrêt rendu le 20 mai 2020 par la cour d'appel de Saint-Denis

maintien des mesures actuelles ; l'enquête sociale a relevé que W... s'était bien adapté dans son école actuelle, qu'il était bien dans sa classe, que son médecin l'avait décrit comme un enfant en bonne santé

Z... coïncide avec la période d'arrêt maladie du 11 février 2012 au 23 mars 2012 qui avait été prescrit à cette salariée pour une intervention chirurgicale au genou ; que Madame C...

présents de façon croissante, pour aboutir à un suicide mélancolique en 2016 ; qu'il conclut de la façon suivante : « en l'absence d'un traitement thymo-régulateur et d'un suivi médical régulier, la santé

que Christine Y..., la nuit du 31 janvier, ne s'était pas plainte de telles douleurs mais simplement de douleurs dorsales et d'une toux fatigante ; que la déposition de plusieurs professionnels de la santé

Par ailleurs, le curriculum-vitae de Mme W... démontre que celle-ci avait jusqu'en mai 2017 toujours travaillé en France depuis 2007 (à Paris, Roscoff, Pont de Claix, Lyon et St Etienne de Saint Geoirs

aviation, aux droits de laquelle vient la société Blue Aero ; que la Société grenobloise n'ayant payé que partiellement le montant d'une facture émise au titre de prestations réalisées au cours de l'année

tarification de l'assurance des accidents du travail, 4 décembre 2013), qu'après notification par la caisse régionale d'assurance maladie du Nord Pas-de-Calais devenue la caisse d'assurance retraite et de la santé