CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

193 résultats pour « Brigitte BLANC »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372175cd580146773f3e8a

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Yann XH..., demeurant Venelle de la Douane à Locquirec (Finistère), 53°) Mme Brigitte XK..., née YF..., 54°) M. Daniel XK..., demeurant ensemble à Pennénès, Locquirec (Finistère), 55°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8b

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Yann XH..., demeurant Venelle de la Douane à Locquirec (Finistère), 53°) Mme Brigitte XK..., née YE..., 54°) M. Daniel XK..., demeurant ensemble à Pennénès, Locquirec (Finistère), 55°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f07

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Yann XH..., demeurant Venelle de la Douane à Locquirec (Finistère), 53°) Mme Brigitte XK..., née YE..., 54°) M. Daniel XK..., demeurant ensemble à Pennénès, Locquirec (Finistère), 55°) M.

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

151, impasse de la Sumerie, bâtiment F, 06120 Mandelieu-la-Napoule, 39 / Mme Françoise Gallet, demeurant Résidence Château Le Lez, 687, rue du MOulin de Semalen, 34000 Montpellier, 40 / Mme Brigitte

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427837

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

confirmatif attaqué a condamné le demandeur du chef de délit de fuite ; "aux motifs, qu'il résulte de la procédure et des débats, que le 16 juillet 2000, Daniel Y... a déposé plainte auprès de la brigade

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0b5

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me GARAUD et de Me BLANC

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fe2

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

Justice à PARIS, le quatorze février deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, de Me BLANC

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV036

Cassation

29 juin 2009

29 juin 2009

Les pompiers constataient le décès de la victime qui présentait plusieurs plaies par arme blanche.

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f89f

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

l'arrêt attaqué, relaxant le prévenu des fins de la poursuite, a débouté Jérôme Z... de ses demandes; "aux motifs que "le lundi 9 janvier 1995 vers 17 heures, Eric X... a vu un véhicule de couleur blanche

Source officielle
CC

soc

61372341cd580146774076bb

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : - Sur les pourvois n° B 97-45.561, D 97-45.563, U 98-40.429 à D 98-40.438, F 98-40.440 à K 98-40.444 formés par : 1 / Mme Brigitte

Source officielle
CC

civ3

61372369cd580146774096e2

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

simple dont le siège social est ..., 2 / Mlle Anne-Marie de Z..., demeurant 3, Square Rapp, 75007 Paris, 3 / Mme Yvonne X... de Saint-Laumer, demeurant ..., 4 / Mme Jacqueline de Z..., épouse Briant

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e89

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Yann XH..., demeurant Venelle de la Douane à Locquirec (Finistère), 53°) Mme Brigitte XK..., née YE..., 54°) M. Daniel XK..., demeurant ensemble à Pennénès, Locquirec (Finistère), 55°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f06

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Yann XI..., demeurant Venelle de la Douane à Locquirec (Finistère), 53°) Mme Brigitte XL..., née YF..., 54°) M. Daniel XL..., demeurant ensemble à Pennénès, Locquirec (Finistère), 55°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372179cd580146773f4106

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Yann XI..., demeurant Venelle de la Douane à Locquirec (Finistère), 53°) Mme Brigitte XL..., née YF..., 54°) M. Daniel XL..., demeurant ensemble à Pennénès, Locquirec (Finistère), 55°) M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02915

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

. ; que disons nous transporter en tenue bourgeoise aux abords de l'hôtel ; qu'arrivés à proximité non immédiate de l'hôtel, sommes rejoint par un équipage des effectifs de la brigade anti criminalité

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677405fd2

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Olivier BE..., demeurant 17, Résidence Notre-Dame, 93150 Blanc Mesnil, 40 / M. Jacques BF..., demeurant ..., 41 / M. Dan AP...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

F..., ayant signalé avoir vu une personne pénétrer dans la cour d'un immeuble du quartier, et avoir entendu des bruits suspects, a été rejoint par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2007:C300342

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

Edouard de Y..., Mme Blanche D..., M. Thibault de Y..., Mme Marie-Thérèse de Y..., Mme Sybille de Y..., M.

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Elise Brigitte Monsieur CELINAIN Grégoire ZB... Madame CHRISTOPHE Justine ZA... Monsieur XB... Alain René Monsieur XB... Jean-Luc Jérôme Madame XD... épouse FELER Jean XJ...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Patrick X

613725becd5801467742033e

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER et de Me BLANC

Source officielle

Page 6 sur 10

← PrécédentSuivant →