Christophe E..., domicilié [...], 15°/ à M. Stéphane I..., 16°/ à Mme Sandrine I..., domiciliés [...], 17°/ à M.

permis de racheter les cotisations des étés 1962 à 1965, dès lors qu'il faisait valoir qu'il avait travaillé au cours de l'été de ces quatre années à la station-service réparation « Relais Saint-Christophe

Christophe, prévenu de conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise.

Christophe X..., en qualité de salarié de la société Heppner au bénéfice de la société Trédis pour une livraison par route et par rail à Gênes (Italie). Il résulte d'une attestation émanant de M.

d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Sofidap, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Saint-Christophe

*les horaires de travail de Christophe E... qui sont de 6 heures à 9 heures 30 et de 10 heures à 13 heures 30 ou 14 heures 30 ou 15 heures 30,..

Christophe Y..., n'est pas caractérisé alors qu'à la date du cautionnement, certes M.

déclaré à l'URSSAF pour une embauche à compter du 10 juillet 2001 à 8 heures par l'entreprise Tarpol ; qu'en ce qui concerne le contrôle effectué le 5 mars à Poligne, il résulte des renseignements fournis

Christophe X... a subi des transfusions sanguines avec des produits fournis par le Centre régional de transfusion sanguine de Bordeaux (le Centre) qui ont provoqué sa contamination par le VIH, et qu'il

Gisèle, partie civile tant en son nom personnel qu au nom de ses enfants mineurs Christophe et Stéphane Y..., contre l arrêt de la cour d appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 11 mars

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Yves Coudray-Christophe Ancel, ès qualités, et A et M AJ associés, ès qualités, de leur reprise d'instance

29 juin 2009, au siège de la Société FOCH FINANCIERE, sise 20 avenue Foch à PARIS 16ème, avec Monsieur Xavier B..., dirigeant qui avait en charge les aspects juridiques et financiers, et Monsieur Christophe

Jean-Christophe Y..., 6°/ de M.

Christophe Z..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société SCI résidence Le Cordat, 3°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc, dont le siège est

règles applicables pour soutenir ne pas avoir su que les condamnations déjà prononcées à son encontre lui interdisaient d'exercer les fonctions de dirigeant de société ; au demeurant, le fait qu'il ait fourni

Christopher E..., lors de son interrogatoire de première comparution, que la société Lycamobile services a été créée en janvier 2013 pour employer environ 100 personnes, lesquelles travaillaient avant

Ludovic A..., demeurant à Cergy Saint-Christophe (Val-d'Oise), 6, passage Petit Gris, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M.

par les parties et au besoin après toute mesure d'instruction qu'il juge utile, il appartient néanmoins à l'employeur de fournir au juge des éléments lui permettant de constater la réalité et le sérieux