Christophe Y... du chef de viol aggravé, a déclaré irrecevable sa demande d'acte et confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

Jean-Christophe G..., domicilié [...], 2°/ M. Pierre H..., domicilié [...], 3°/ M. Pierre I..., domicilié [...], 4°/ M. U...

Christophe X..., demeurant Hameau de la Roueyre à Bize-Minvervois (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1995 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de

quoi les faits étaient faux, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision, violant les articles visés au moyen ; "alors que le caractère faux des faits dénoncés doit être apprécié au moment

éléments au dossier ; qu'ainsi, Etienne X... n'a pas expliqué de façon satisfaisante, pour quelle raison, son portail (située sur sa propriété, devant le mur litigieux) était justement ce jour là et à ce moment

des gestes (Jérémy B...) que les jeux sexuels entre très jeunes enfants ne comportent pas ; que s'y ajoute, de manière très caractéristique d'une agression par l'adulte, l'exigence du secret (Christopher

Christophe B..., demeurant ..., 5°/ de M. Paul H..., demeurant ..., 6°/ de M. Claude C..., demeurant 82290 Lacourt Saint-Pierre, 7°/ de M.

A..., 3°/ de Monsieur Christophe A..., demeurant tous deux à Marmande (Lot-et-Garonne) ..., défendeurs à la cassation.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 AVRIL 2022 1°/ la société Mutuelle Saint-Christophe

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Indre, en date du 11 avril 1998, qui l'a condamné, pour tortures et actes de barbarie commis par plusieurs auteurs ou complices avec usage d'une arme

jugement en date du 25 novembre 1998 de la 11ème chambre du tribunal de grande instance de Paris, d'ordonner le renvoi de l'affaire pour examen et sa jonction avec la procédure poursuivie contre Christophe

l'accompagner en palanquée, en omettant de définir clairement la profondeur maximale autorisée et en ne choisissant pas un site de plongée ne dépassant pas 20 mètres, involontairement causé la mort de Christopher

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 23-20.358 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2023 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Christophe

. ; " aux motifs que, le 25 octobre 1997, lors d'une émission animée par Christophe Z... et consacrée aux rapports entre les notaires et leurs clients, au moment où Gisèle X..., secrétaire générale

Attendu que monsieur Christophe Y... fendait du bois à l'aide d'une masse de fer … ». monsieur Christophe Y... résidait à l'époque à Saint Sulpice les Royan à proximité du domicile de madame Z....

Christophe X... sollicite la réformation de la décision, en soutenant qu'au moment où il a été incarcéré, il bénéficiait d'un contrat emploi solidarité pour un salaire de 2915, 85 francs net et que, du

Christophe Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Dominique Z..., ès qualités de tutrice de son fils M.

Christophe, - Y...

Christophe Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 février 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la

a violé les articles L.1222-6 et L.1233-3 du Code du travail, ensemble l'article 8 de la Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie ; ET AUX MOTIFS QUE "Monsieur Christophe