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159 résultats pour « Cirez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300642

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

création d'un second garage, d'une cuisine d'été, d'une seconde fosse septique, la réalisation d'une cuisine d'inspiration provençale, de quatre salles de bains, et les divers décors intérieurs (poutres cirées

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

le titanic, DEVILLERS, SINFELT, CIREZ, Murielle, Francis, Noël, Eliane, Paulette, Hortense

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

11/06/2010

Voir →

CC

cr

6079a8679ba5988459c4d296

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

de la société Alcatel et expliquant diverses malversations comptables ; que la preuve de l'identité des documents saisis avec ceux placés sous scellé résulte, d'une part, de l'intégrité du sceau de cire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11001

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

dépilatoires selon lequel "compte tenu de leurs risques potentiels, nous avons sélectionné pour la qualité de leur cire des fournisseurs autres qu'Yves Rocher que nous vous recommandons ; toute commande

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4da27

Cassation

30 octobre 1963

30 octobre 1963

AYANT REMIS AUX VERBALISANTS UN ECHANTILLON CACHETE A LA CIRE AUX INITIALES DU TRANSPORTEUR, UNE ANALYSE FAITE SUR PLACE PAR LE SERVICE, EN PRESENCE DE Z..., AVAIT DONNE UNE RICHESSE ALCOOLIQUE DE 8,8°

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00449

Cassation

31 mars 2020

31 mars 2020

complicité d'exercice illégal de la médecine, l'arrêt attaqué énonce que l'article 2, 5°, de l'arrêté du 6 janvier 1962, modifié par l'arrêté du 13 avril 2007, prévoit que les épilations autres qu'à la cire

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276fd

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

Syndicat Intercommunal de Formerie (2001/2002), le SIER de Grandvilliers (2000/2001/2002), le SIE de la région d'Auneuil (2001), le SIER Beauvais Nord (2000), la commune de Foulangues (2001), la commune de Cires-lès-Mello

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00310

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

sa demande ( "je vous demande de me communiquer pour une parfaite information de ma part le document administratif qui précise les surfaces retenues au titre de chaque terme de comparaison que vous citez

Source officielle
CC

comm

613723dacd5801467740f0b0

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Grande-Bretagne), 14 / la société Transport Duquesne, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 15 / la société Dynagri, société à responsabilité limitée, dont le siège est : 52110 Cirey-sur-Blaise

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210207

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

Ainsi que le mentionne la circulaire Cire n° D55/5B/2007/358 du 1er octobre 2007 relative à la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235b6

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

contrairement à ce que prétend Guy C..., les experts ont constaté que la qualité des bronzes n'était pas exceptionnelle, notamment en ce qui concerne la patine en général terminée par une couche de cirage ou de cire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01020

Cassation

3 mai 2011

3 mai 2011

Mais attendu que la SAS SPGO produit des factures éparses émanant de la Société SUD OUEST INTERVENTIONS SECURITE sise à CIRE D'AUNIS sans que puisse être vérifiée si la totalité des factures est bien produite

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300334

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

à la société DURALIT, d'avoir proposé le produit DURALIT sans avoir attiré l'attention sur les contre-indications liées au contact prolongé de l'eau, ni exposé le double rôle de l'application d'une cire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310213

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

envisageait d'effectuer ; en effet, il a exposé qu'il n'avait pas mis en place les capteurs de température lors de la première réunion, qui s'était tenue le 14 février 2013, parce qu'il ne disposait pas de cire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00994

Cassation

4 avril 2012

4 avril 2012

En tout état de cause, l'accord que vous citez n'a été, en aucune manière, porté à la connaissance de la DRH, ni de votre hiérarchie directe de 2004, ni de votre supérieur hiérarchique actuel.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10185

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

.] conteste le lien existant entre la maintenance SEF et le progiciel OsiDoe, mais la cour constate qu'aucune des parties ne produit le contrat de maintenance SEF et qu'en revanche, il ressort deges cirre

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10176

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

H..., contrôleur de gestion, censés faire ressortir que les stocks étaient mal gérés ; qu'ainsi le magasin a été en rupture de toile cirée pendant plus de 4 mois à compter de décembre 2013 et une commande

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01064

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Cire d'abeilles, livres apicoles et plus généralement livres, imprimés, journaux et périodiques " ; « que ces produits ou services relèvent des classes 4, 16, 20, 30, 31, 42 ; « que Monsieur Z... invoque

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10703

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Certaines clientes m'ont rapporté qu'en entrant dans votre cabine subsistait des traces de cire.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05197

Cassation

20 septembre 2011

20 septembre 2011

modifications apportées aux cartons, qui peuvent résulter de circonstances de fait, telles le bris accidentel d'un scellé, une conservation des cartons faite sans égard pour les marques de scellés (cachets de cire

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00304

Cassation

10 juin 2020

10 juin 2020

Nous avons pris la mesure du nombre, de l'importance et de l'urgence des dysfonctionnements que vous citez."

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