Richard, - Z...

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2004, qui, pour escroquerie, abus de confiance, faux, usage de faux et banqueroute, l'a condamné

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 1994, qui l'a condamné, pour infractions à la législation sur les sociétés et banqueroute, à

REJET du pourvoi formé par : - la compagnie d'assurances Zurich France, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans (chambre correctionnelle) en date du 20 mai 1988 qui, sur renvoi

avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BASTIAN B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle

Richard, contre l'arrêt n° 323 de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2000, qui, pour contraventions à la police de la pêche, l'a condamné à 17 amendes de 500 francs

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 1990, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Richard X..., demeurant Adequillom, Le Boyer, 97115 Sainte-Rose, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 2000 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre civile), au profit de la Caisse régionale

I..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 2016, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal correctionnel de Briey du 20 août 2013

Richard, - Y...

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2001, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, à 25 000 francs

[F] [Q] [W], contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 18 juin 2015, qui lui a donné acte de son désistement d' appel du jugement du tribunal correctionnel de

Ingrid, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 18 mars 1992, qui, après relaxe de Richard Y... du chef d'attentat à la pudeur aggravé, a débouté la partie

Richard, contre l'arrêt n° 99/00610 de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2000, qui a rejeté sa requête en confusion des peines de 2 ans d'emprisonnement et 15 jours

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1998, qui, pour contravention de violence, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur

révision et de réexamen des condamnations pénales et tendant à la suspension de l'exécution de sa condamnation à dix mois d'emprisonnement avec sursis prononcée, le 10 janvier 2008, par le tribunal correctionnel

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse de prévoyance du personnel des organismes sociaux et similaires

, la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - SAINT-GEORGES Richard