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6 748 résultats pour « Doulet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201164

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

nécessité d'éviter un accès au logement par des escaliers ou en étage sans ascenseurs (…) pour les premiers temps suivant l'accident du travail, en raison de l'usage d'un fauteuil roulant, de cannes ou de douleurs

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200090

Cassation

29 janvier 2026

29 janvier 2026

L'employeur fait grief à l'arrêt de fixer l'indemnisation des préjudices résultant de sa faute inexcusable au titre des douleurs physiques et des souffrances morales, ainsi que l'indemnité forfaitaire,

Source officielle
CC

civ2

6137245fcd58014677414f7f

Cassation

7 avril 2005

7 avril 2005

Y..., médecin, la persistance et l'aggravation de douleurs lombaires en une sciatalgie gauche avec impotence fonctionnelle, a, après expertise médicale ordonnée en référé, assigné celui-ci et son assureur

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

61372186cd580146773f47bd

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Bertrand X..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Doucet-Lembeye, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

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CC

cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

d'une lésion discale et non d'une hernie discale avérée par l'imagerie médicale et qui s'est traduite par six interventions chirurgicales en six ans sans que le patient n'ait connu de répit dans la douleur

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ac5

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

; "aux motifs qu' "aux termes du certificat médical établi le 29 septembre, lendemain des faits, il était constaté sur la personne de Bruno Y... un nouveau traumatisme du genou avec hématome et douleurs

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CC

cr

61372695cd58014677426c10

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

freiné dans un premier temps avant d'accélérer et de prendre la fuite ; que le prévenu admet qu'il circulait sur les lieux de l'accident au jour et à l'heure des faits, de sorte qu'il n'existe aucun doute

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a ordonné la poursuite de l'instructionc/Thierry X

61372635cd58014677423cb3

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

celles du sexe de Thierry X..., les experts médicaux ont estimé qu'une pénétration vaginale ne pouvait avoir lieu sans occasionner un démembrement hyménal et vulvaire important, ni être accompagnée de douleurs

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civ1

61372222cd580146773fa811

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

(Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit du GAEC du Douet, dont le siège social est Ferme laitière la Pannetière à la

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civ2

613724c5cd580146774183dc

Cassation

25 octobre 2006

25 octobre 2006

et de tabac excessives, ne pouvant qu'aboutir au risque cardio-vasculaire présenté selon le médecin du travail qui le suivait depuis 13 ans, se plaignait dans la semaine qui a précédé son décès de douleurs

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200646

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

Cette vive douleur qui a eu lie dans l'entreprise pendant le temps de travail, constitue à l'évidence un accident de travail.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200667

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

Il a ressenti une forte douleur au dos" sans évoquer le port de bordure, la cour d'appel qui en a dénaturé les termes clairs et précis, a violé le principe précité. » Réponse de la Cour Vu l'obligation

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civ1

613722b4cd58014677400596

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

X..., médecin, pour des douleurs au genou qu'il imputait à un choc subi la veille ; qu'un examen radiologique et un traitement anti-inflammatoire a été prescrit ; que, le 5 octobre 1986, M.

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civ2

6137244bcd58014677414517

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

une lésion de l'organisme humain apparue au temps et au lieu du travail ou dans un temps voisin ; que ne peut être considéré comme tel le fait, pour un salarié, de ressentir au cours du travail une douleur

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613725ffcd58014677422281

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

., conducteur d'un véhicule qui circulait sur une voie prioritaire ; que la victime a subi une fracture du sternum entraînant 30 jours d'incapacité totale de travail ; que, ne supportant plus la douleur

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soc

61372283cd580146773fddd5

Cassation

1 juin 1995

1 juin 1995

X..., salarié de la société Montupet, a déclaré avoir ressenti une violente douleur dans le dos en manoeuvrant un chariot élévateur électrique ; que la société a contesté la prise en charge de cet accident

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cr

61372555cd5801467741cda3

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

X... a été projeté au sol après ce ralentissement et a heurté les roues d'une voiture en stationnement ; qu'il a produit un certificat médical dont il ressort que les douleurs lombaires intenses et les

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cr

6137258bcd5801467741eaa2

Cassation

22 mars 1994

22 mars 1994

a été hospitalisée à quatre reprises ; qu'à la suite de ces blessures, Mme Y... a dû subir un grand nombre de séances de kinésithérapie, et conserve néanmoins une raideur résiduelle du doigt, des douleurs

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00434

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

, tout en constatant que ceux-ci indiquaient eux-mêmes, dans leur plaquette de présentation, que les actes de cryothérapie « corps entier » pratiqués dans le centre Cryostan pouvaient soulager des douleurs

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cr

6137264ccd5801467742476f

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

Mais il est dommage qu'il refuse de présenter et qu'il faille apprendre par hasard que c'était lui, Alain A..., alors policier au SRPJ de Nice, qui avait interpellé dans des circonstances douteuses Michel

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