19-13.233 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2018 par la cour d'appel d'Angers (chambre A, commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ au responsable du service des impôts des entreprises de La Flèche

unique, pris en sa première branche : Vu les articles L. 133-6 du Code de commerce et 2225 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un transport de vin confié à la société La Flèche

de la dalle du parking, la flèche de plusieurs centimètres de l'une des poutres, l'éclatement des têtes de poteaux et la fissuration sur appuis pour certaines poutres relevés par l'expert ne constituaient

de comportements délictuels grossiers, généraux ou sexuels assez peu élaborés, interprétables comme une perte d'intégration des données collectives ; que même si le docteur A... n'a pas perçu de fléchissement

aux droits de qui est venue la société Groupama, de mise à disposition d'une grue et d'un grutier ; que le 9 décembre 1996, au cours de la préparation d'une manoeuvre de déplacement de la grue, la flèche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société La Flèche cavaillonnaise de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi formé à l'encontre

Le 3 janvier 1956, le groupe de parts n° 2 a été cédé à la société La Flèche du Midi qui l'a revendu, le 18 février 1972, à la société civile immobilière Parilux (la SCI). 4.

losange figure au centre de la jupe, à l'avant et à l'arrière, une fermeture à glissière au dos, des motifs triangulaires le long et de part et d'autre de la fermeture à glissière, des motifs en forme de flèches

licenciements économiques ; 2 / d'autre part, et en tout état de cause que viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, la cour d'appel qui ne répond pas aux conclusions de la société La Flèche

Le fléchissement que présente ce plancher s'est produit avec le temps.

la société Aga la preuve à rapporter du préjudice qu'elle avait subi du fait de l'imitation de ses produits, l'arrêt a violé l'article 1382 du Code civil ; alors que, en outre, en justifiant le fléchissement

que, sur un chantier de construction, l'ouvrier Degrado, conducteur d'un camion-pompe de la société STPB dont Jean X... est le gérant, projetait du béton dans les fondations lorsqu'en manoeuvrant la flèche

et a violé, en conséquence, les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme, que sur un chantier de construction d'une piscine individuelle, la flèche

avait sensiblement cru en 1990 et augmenté en 1991, la cour d'appel a violé l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; alors que, dans ses écritures délaissées, la société Piganiol démontrait que le fléchissement

. ; que les enquêteurs ont relevé la présence d'autres images dégradantes, celles représentant le postérieur d'une femme nue avec une flèche désignant l'anus accompagnée de la légende : "surpopulation,

X... a été victime d'un accident provoqué par la rupture de la flèche de la remorque qu'il avait acquise le 10 juillet 1989 auprès de la société Gueudet motoculture, aux droits de laquelle se trouve la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anciens Etablissements Kuhn et Fleichel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anciens Etablissements Kuhn et Fleichel