société Pierres et Territoires de France Nord Promotion Immobilière et la société Les Jardins de la Pléiade avaient confié à la société SGTN l'exécution de de travaux de voirie, assainissement et fourreaux

AVEC LE DROIT AU BAIL ; QUE LE 8 MARS 1967, LE SOL DU LABORATOIRE S'EST EFFONDRE A L'EMPLACEMENT DU FOURNEAU ET PAR DEVANT ; QU'EN RAISON DU DANGER D'ECROULEMENT IMMINENT DE CERTAINS DES PLANCHERS

IMPRECISE DU BREVET QU'ILS ONT INTERPRETE ET DE L'AVIS DE NOUVEAUTE, QUE, SI DANS LE CAS DE REPLIEMENT DE L'ANTENNE, LE DISPOSITIF REVENDIQUE ETAIT DESTINE SOIT A "L'ESCAMOTER" EN LA RENTRANT DANS SON FOURREAU

la section G sur le numéro 735 ; que lorsque les consorts X... ont vendu à la SCI du Diamant, le bien cédé était décrit comme un local à usage de Boulangerie composé d'un point d'accueil, un coin fourneaux

Daniel Y..., demeurant Lotissement Petit Fourneau n° 11, Quartier Batterie, Case Pilote (Martinique), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euroviande, société anonyme dont le siège est à Saint-Sylvain-d'Anjou (Maine-et-Loire), zone d'activités Les Fousseaux

X..., employé de la société Ferbeck et Vincent, a été victime, le 5 septembre 1979, d'un accident du travail tandis qu'il procédait à une intervention sur un haut fourneau de la société Sollmer, aux droits

haut débit ; que la société Sogetrel, chargée d'installer le très haut débit en fibre optique pour le compte de la société Orange, a relevé le 2 mars 2016 : - que l'électricien n'avait pas prévu les fourreaux

l'acquéreur que ce dernier fera son affaire personnelle et à ses frais exclusifs de l'ouverture et de la fermeture de la tranchée nécessaire à l'installation de la canalisation des eaux potables et au fourreau

par la société "Fiche d'instru ction du dossier de maladie professionnelle", Monsieur X... a été exposé au risque de sa maladie professionnelle de 1974 à 1992, lorsqu'il travaillait dans les Hauts fourneaux

pour les canalisations d'évacuation des eaux usées, anciens appareils sanitaires ou de machine à laver qui ne relève pas des parties commune (p22) et qui pénètrent ponctuellement en maçonnerie sans fourreau

faute inexcusable des employeurs suivants : - Sogepass, prise en sa qualité d'ayant droit des sociétés Unimétal et Usinor Rehon et en sa qualité de détenteur des archives des sociétés Laminoirs Hauts Fourneaux

d'ouvrage, la société Sollac Atlantique, aux droits de laquelle se trouve la société Arcelor Mittal Atlantique et Lorraine, a confié à la société Azur industries des travaux de réfection d'un haut fourneau

repérage du mur matrice à réaliser (pièce 27 de SPURGIN LEONHART) ; que c'est également la société FDA qui lui a communiqué les plans de réservations et d'incorporations (pour boîtes et fourreaux

. > surmontant le V précité, tandis que le fil coton le reliant à celles-ci passe dans un fourreau plastique sur lequel se trouvent ledit V avec les mots < X...

. ; ALORS, D'UNE PART, QUE, selon le rapport d'expertise, certains des désordres et malfaçons constatés, comme le nivellement de la conduite EP en garage, l'implantation des fourreaux et le ferraillage

pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 1642 du Code civil ; Mais attendu qu'il résulte du rapport d'expertise que les désordres consécutifs aux fissurations de la collerette du foureau

Pour rétablir cette alimentation électrique, il me serait agréable que je puisse placer deux fourreaux en fond de votre terrain avant que vous procédiez à son remblaiement.