depuis l'âge de 15 ans, qu'il n'avait aucune autre formation professionnelle, qu'il était âgé de 44 ans au jour de la consolidation de son aggravation médicale, qu'il continuait de subir des soins au genou

dont il était la victime de la part d'un homme agissant à mains nues, qui avait 31 ans de plus que lui et qui lui a occasionné de simples lésions cutanées très superficielles ainsi qu'un hématome au genou

pénalement et civilement ; "aux motifs, adoptés, des premiers juges que "le prévenu a pris à témoin S... lorsqu'il se masturbait ; qu'il simulait une pénétration anale en installant l'enfant sur ses genoux

durée de ladite incapacité ; " aux motifs que Philippe Z...a produit un premier certificat médical en date du 4 janvier 1997 mentionnant 7 jours d'incapacité totale de travail pour un traumatisme du genou

déroulés après le retour des vacances dans le cours de l'année 2000-2001 ; que Marine a exposé que, lors des sorties à la piscine, Jean X... lui avait caressé le vagin avec son doigt et s'était mis à genou

et aussi pour le remuer" ; que l'enquête a révélé que le prévenu présentait une bosse sur le front, des écorchures, des taches de sang sur ses chaussures et ses vêtements et des taches d'herbe au genoux

tenta d'ouvrir la porte de l'automobile de Kyrill X... lequel reclaquait la portière, lui coinçant les doigts, démarrant immédiatement alors qu'elle courait puis chutait à ses côtés, se blessant le genou

Jean X..., déclarait que, lorsqu'elle était enfant, son grand-père venait la regarder dans son bain, et qu'une fois, lorsqu'elle sortait de la piscine, il lui avait demandé de venir s'asseoir sur ses genoux

effet ... le véhicule l'a tapée sans freiner, n'a pas marqué de temps d'arrêt, a quelque peu ralenti, puis est reparti comme si de rien n'était ; j'ai vu que la personne se relevait, en se tenant le genou

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 septembre 2021) rectifié par arrêt du 9 juin 2022, à l'issue du remplacement d'une prothèse de genou, le 12 septembre 2011, Mme [S] a présenté une infection ayant

santé) a été soumise à une procédure de mise sous accord préalable concernant les prescriptions de prestations d'hospitalisation de soins de suite et de réadaptation faisant suite à une arthroplastie du genou

du certificat d'immatriculation du véhicule concerné, elle pouvait justifier qu'elle n'était pas l'auteur de l'infraction, aux motifs qu'elle était immobilisée à la maison en raison d'une entorse du genou

Saint-Cirguès-la-Montagne et Paris ; qu'ils avaient partagé la même chambre à Chamonix et à Paris, ainsi qu'au domicile parental ; que Laëtitia a toujours situé les premiers faits alors qu'ayant mal au genou

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mai 2019), après avoir subi, le 22 octobre 2011, une intervention chirurgicale sur un genou, M. O... a présenté de graves complications. 2.

conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM de la Seine-Saint-Denis ; Met hors de cause la clinique des Presles ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'opérée le 2 juin 1975 du genou

Dans la nuit du 9 au 10 février 2016, elle a fait, dans sa chambre, une chute qui lui a occasionné une fracture du genou et du poignet nécessitant une opération chirurgicale. 3.

présence d'un céphalohématome de 3 cm sur le derrière de la tête, de trois ecchymoses rondes, une de 5 mm, et deux de 2mm de couleur brun vert, au niveau de la cuisse gauche, d'un hématome au niveau du genou

établis à ce moment, ne peut suffire à rapporter la preuve contraire à des pièces médicales établies dans deux services différents de deux hôpitaux distincts ; que Mme X... n'a pas subi de lésions aux genoux

. : un traumatisme facial avec ecchymose sous-orbitaire droite de la lèvre inférieure, des lésions de griffures du bras gauche, du front, une ecchymose du genou droit, lesquels correspondent parfaitement

produit ne mettent pas en évidence l'existence d'un préjudice complémentaire non indemnisé ; incapacité partielle permanente : (10%) correspond à une amyotrophie de la cuisse et à la persistance d'un genou