d'appel d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, d'une part, qu'en se fondant sur le rapport du docteur Z... qui avait souligné qu'il était improbable qu'une projection de sable puisse entraîner des lésions

d'autre part, renonciation à toutes actions et instances éventuelles relatives à la promesse de vente, a assigné Mme X..., le 14 juin 1988, pour faire déclarer recevable l'action en rescision pour lésion

société Leroy Merlin avait été présenté par cette dernière à une filiale du Groupe Adeo, la société Aki Portugal (la société Aki), qui l'avait recruté, la société Steven Andrews a assigné la société Leroy

moyen : 1 / qu'aux termes de l'article R.411-10 du Code de la sécurité sociale dans sa rédaction applicable aux faits de la cause, la Caisse qui entend contester le caractère professionnel d'une lésion

du nerf optique de l'oeil gauche ; qu'il y a lieu de désigner un expert chargé de décrire les lésions que la victime impute à l'accident du 25 mai 1991 et de préciser si ces lésions sont bien en relation

voulu s'emparer, contre son gré, de son carnet d'adresses ; que, par ailleurs, il ressort du certificat médical établi par le médecin traitant de la plaignante, que celle-ci présentait au visage des lésions

sur la victime, ainsi que l'examen du dossier hospitalier de Philippe X..., permettaient aux experts d'affirmer que le décès de ce dernier était consécutif à l'évolution d'un traumatisme crânien avec lésions

à l'arrêt de déclarer inopposables à l'employeur les arrêts de travail prescrits à la victime postérieurement au 16 septembre 2009, alors : « 1°/ que la présomption d'imputabilité au travail des lésions

unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que les consorts X..... font grief à l'arrêt attaqué (Angers, 17 mai 2006), de les avoir déboutés de leurs demandes en rescision pour lésion

la sécurité sociale les conclusions de l'expert qui tendaient à la prise en charge de l'accident au titre du risque professionnel ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir dit que les lésions

X... fait grief à l'arrêt de rejeter son recours, alors, selon le moyen, que constitue un accident du travail un événement soudain survenu au temps et lieu de travail ; que lorsque les lésions relèvent

au travail est détruite lorsque les conditions de travail du jour où l'accident est survenu ne sont pas à l'origine de cet accident ; que dès lors, en exigeant que la caisse fasse la preuve "que la lésion

mai 1977 et qu'ils devaient être pris en charge à ce titre ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, d'une part, qu'une lésion

lésion. 9.

subie par Mme, [V], [Y], et en particulier vérifier si celle-ci est de plus d'un quart" et "en cas de lésion de plus du quart, donner un avis sur le complément en numéraire ou en nature auquel Mme, [Y

apparues soudainement aux temps et lieu du travail, la caisse et l'employeur qui en contestent la nature professionnelle doivent établir que la lésion est totalement étrangère au travail ; qu'en l'espèce

abdominales présentées par la victime étaient évocatrices du passage d'une roue de véhicule sur le tronc, lésions causées par le passage d'un seul véhicule ; que, sur la qualité de la victime, il résultait

poignet et avant-bras gauche " ; elle a joint un certificat médical du 23 mars 1987, aux termes duquel le docteur Y... a constaté " des égratignures et une oreille congestionnée à gauche, ainsi que des lésions