Edouard X..., demeurant 195, Les Jardins de Nambourg, Auzielle, 31650 Saint-Orens de Gameville, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1993 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de

par Mme Edith Y..., demeurant à Nogent-sur-Aube (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Mlle Laurence X..., demeurant Les Ormes

arrêt rendu le 6 mai 1999 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile et commerciale), au profit : 1 / de Mme Françoise Marcelle Jeanne Y..., divorcée, Boudin, demeurant "La Houssaye", 61160 Mont Ormel

. – accessible par le n° 10 de la rue de l'Orme, il était mentionné dans l'acte établi le même jour par Me G..., que la cession à Mme Y... des biens et droits immobiliers indivis dépendant du lot n° 2

Michel A..., demeurant à Lezardrieux (Côte-d'Armor), Venelle des Trois Ormes, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1989 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Solange Z..., demeurant à Cère (Indre), 14, Les Ombelles, 2°/ Mme Aïchata A..., demeurant à Vineuil (Indre), 10, lotissement des Ormes

Danielle, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 8°/ la société Ela parfums, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 9°/ la société Grande Parfumerie Montmartre Ordener

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 octobre 1989) et les productions, que la société civile coopérative La Plaine des Ormes (la société) a fait

Michel Z..., demeurant à Chartres (Eure-et-Loir), ..., 4°/ Mme Catherine F... née Walter, demeurant à HouvillelaBranche (Eure-et-Loir), ..., Cinq Ormes, 5°/ M.

Emil Y..., demeurant résidence de l'Orme, Bât A, ... à Villiers le Bel (Val-d'Oise), et actuellement sans domicile, ni résidence, ni lieu de travail connus, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve K..., née Suzanne F..., dont le domicile était Les Ormes, bâtiment

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Arlette Z..., veuve X..., demeurant à Ormes (Loiret), ..., prise en

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° C 92-41.149 et n R 92-40.241 formés par la société Sodirev, sise rue des Champs Pinsons à Saint-Orens

Jean-Marie L..., 6 / de Mme Christiane L..., née I..., demeurant ensemble Les Ormes, lot n ..., 7 / de M. Georges C..., demeurant La Futaie, lot n 13, ..., 8 / de M.

René X..., demeurant ... à Ormes-et-Ville (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

qualité de légataire universel de Mme Y..., retient que l'ordonnance d'expropriation du 8 août 2000 mentionne comme propriétaire des parcelles litigieuses " Madame Y..., domiciliée 30 route nationale à Ormes

(Meurthe-et-Moselle), 68) le Cabinet de recouvrement d'Ormane, dont le siège est ... (16e), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Michel H..., demeurant à Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 15, voie de l'Orme mort, 2°/ de Mme F..., épouse H..., demeurant à Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 15, voie de l'Orme mort, 3°/