NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Roland, - X... Yves, - X...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

étayé par aucun autre élément mais encore, parvient à des conclusions qui sont contredites par un rapport d'expertise effectué à la demande de Jean Y..., par Roland Z..., expert inscrit sur la liste de

En refusant d'accorder un droit de visite aux grands-parents aux seuls motifs qu'il résulte des rapports d'expertise que l'intérêt de l'enfant à entretenir des relations avec ses grands-parents n'est pas

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Roland, - RUIZ L..., parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 5ème chambre, en date du 7 décembre 1994, qui, après relaxe de Charles AB C...

Le Rolland et M. C...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Sur le rapport de M.

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° R 13-23. 204 et G 13-23. 450 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Rolland

Cotte président, Mme Koering-Joulin conseiller rapporteur, M. Le Gall conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

, que Roland Y... n'alléguait aucun acte de détournement de fonds et aucune manoeuvre frauduleuse ayant entraîné une remise de fonds, la cour d'appel a dénaturé les écritures d'appel de Roland Y... et

Le 30 août 2010, Roland Y... a rayé et signé la déclaration d'opposition. Le 30 août 2010, Roland Y... a renseigné et a signé l'imprimé de demande de retraite personnelle.

Roland X..., qui exerçait une activité de pédicure pour bovins, a décidé de cesser cette activité ; que faisant valoir que M.

Z... et le dommage invoqué par Mmes Nicole Y... et Rolande X... ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Nicole Y... et Mmes Paulette et Rolande X... aux

Roland Pigeon, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.