Jacek Z..., Grzegorz A... et Tomasz B... ont respectivement déclaré par le truchement d'un interprète en langue polonaise ce qui exclut toute difficulté de compréhension et d'expression à l'occasion de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Transports Bianco, dont le siège social est BP 5, Zone industrielle

X... et la société anonyme Tomatis international ont conclu un contrat intitulé " contrat de travail " qui prévoyait à l'article 2, la création d'une société dont ils seraient les associés et M.

d'une part un entrepôt de balles de films plastiques, d'autre part une excavation dans laquelle étaient déversés les déchets souillés, ensuite recouverts de terre ; "que les entrepreneurs Bossus et Bianchi

demeurant ..., 2 / Mme Juliette A..., veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1993 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Bianca

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE TROIS COLIS ONT ETE VOLES AU COURS D'UN TRANSPORT, EFFECTUE PAR LA SOCIETE DES TRANSPORTS BIANCO

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1604 et 1641 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société L'Etoile a acheté à la société Val d'or plants des plants de tomates

Tommaso, maître de l'ouvrage, irrecevable en sa demande en nullité du contrat de construction de maison individuelle qu'il avait conclu avec la société Europe maison, aux droits de laquelle se trouve la

Rolando Z..., 3°/ de Mme Elisabeth Z..., demeurant ensemble "Casa Bianca", ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Tommaso Angelo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 5 octobre 1989 qui a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu les mémoires personnels régulièrement produits

Tommaso, demeurant ...

la demande d'avis formulée le 21 octobre 2011 par le tribunal de grande instance d'Ajaccio (juge de la mise en état), reçue le 18 novembre 2011, dans une instance opposant Mme Pasquale X... à Mmes Bianca

de ses intérêts à la société civile professionnelle d'avocats Lecocq-Vallon et associés (la SCP) dans un litige l'opposant à la société de bourse Meeschaert-Rousselle et à la société Deloitte-Touche-Tomatsu

matérielle, non accompagnée d'une remise de la possession, n'est pas exclusive du délit de vol ; qu'en l'espèce, la chambre d'accusation n'a pu, sans contradiction, retenir, d'un côté, que Belloir et Binar

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE BIANCANI, CAUTION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DENOMME SKEMA DONT IL ETAIT GERANT

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : U 22-21.633 Demandeur : la société Pépinières Bianchi-Guigue et autre Défendeur : la société les Pépiniéristes producteurs

août 2008) faisant valoir qu'en l'absence de toute contestation quant à la qualité du travail réalisé par la société SDE au profit des débiteurs Malosse, Moulin et fils, Blucher Génie civil, Dumez, Biancale

Bouvet-Bionda, moniteur diplômé, a, au cours d'une descente hors piste, été victime d'une chute dans un virage, puis a glissé jusqu'à une barre rocheuse, d'où elle est tombée d'une hauteur d'environ 10