Ziade B..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 juillet 1995 par le tribunal d'instance de Sannois, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Y..., domiciliée chez M.

AU LIEU D'UTILISER LA METHODE DU SABLAGE A EU RECOURS A LA METHODE D'EXPOSITION DIRECTE A LA FLAMME ; QUE CES MOULES ETANT CONSTITUES D'UN ALLIAGE D'ALUMINIUM-ZINC AVEC 0,7 % DE MAGNESIUM SE SONT ENFLAMMES

X... et Mme Y..., ainsi en outre que des éléments de la toiture de la maison des consorts Z..., extrémités de gouttières et de zinc pour 3 centimètres également, ardoises pour 6 centimètres et tuile faîtière

que ce jour-là à Reims, deux ouvriers de l'entreprise de la SARL Y... dont Mme Y... est la gérante, étaient occupés à la réfection d'une toiture constituée par une terrasse recouverte de feuilles de zinc

ZINE X..., demeurant HLM Saint-Augustin Bt 35 esc 26 Route de la Santoline à Nice (AlpesMaritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale

époux Y... dans le souci de protéger leur fonds, a pu en déduire, répondant aux conclusions, que les époux Y... avaient donné leur accord au remplacement de l'ancien solin à chaux par une isolation en zinc

long des pannes ventrières de la charpente et sur l'ensemble de la paroi latérale, que ces désordres proviennent des infiltrations issues d'une mauvaise exécution des travaux d'extension, du chéneau zinc

être proposée ; qu'une photo produite par les époux X...et non contestée par les époux Y...montre par ailleurs que ces travaux effectués en 2004 comportaient initialement un dispositif de protection en zinc

de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 les réservoirs fabriqués par ces sociétés étaient protégées contre la corrosion par une métallisation au zinc

X... est immatriculé au nom de sa concubine Mme Zina E..., l'intéressé ayant déclaré qu'il ne s'était mariés civilement avec elle que le 15 avril 2016 ; que selon le service enquêteur, la Jaguar a été

la somme de 4.923,02 € pour la pose d'un bandeau en zinc, a constaté que la SCI n'avait présenté aucune demande tendant à être garantie de cette condamnation par M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE HUGUES, AGE DE 18 ANS, PLOMBIER AU SERVICE DE LA SOCIETE IPAC, FUT VICTIME LE 4 JANVIER 1967 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, AYANT GLISSE SUR L'UNE DES PLAQUES DE ZINC QU'IL

Zine Y..., délégué FO de la société Rumpler, 3 / de M. Salif Z..., délégué CFDT de la société Rumpler, 4 / de M.

Youcef (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit de Mme Zina Z..., demeurant anciennement ..., et actuellement

Le zinc et son action sur la prostate sont décrits dans la littérature qui préconise son usage dans le traitement de l'hypertrophie prostatique [...].

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le syndicat des copropriétaires apportait la preuve qu'une cheminée en zinc

par un usage abusif de ses pouvoirs ou ses activités cause à son voisin un dommage qui excède les inconvénients normaux de voisinage ; que les travaux ont consisté, en la dépose de la couverture en zinc

électrique et de son préjudice moral ; AUX MOTIFS QUE, sur les désordres affectant la gouttière, sans être utilement contredit, l'expert judiciaire a conclu que : - « la gouttière pendante en zinc