[X] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Limoges, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 2023, qui, pour escroqueries et tentatives, faux et usage, en récidive, usurpation

X... a été mis en examen des chefs de faux et usage de faux en écriture privée commis à Marrakech, courant novembre 2011, au préjudice de la Société Générale ; que M.

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2006, qui, pour usage de faux, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

les comptes entre les parties, l'existence et le montant des sommes non reversées à la SFAC étant établis; "que, selon les premiers juges, Pierre Z... a reconnu avoir activement participé à la constitution

Sur les intérêts civils, le tribunal a reçu les constitutions de partie civile de l'ANAH, de la Région Grand Est et de la Communauté de Communes des Portes de Romilly-sur-Seine, a déclaré M.

qualités requises des éducateurs et a violé ensemble les articles L. 122-6 et L. 122-14 du Code du travail, et alors, enfin, que l'association "Les Papillons Blancs" soutenait dans ses conclusions que l'usage

de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction du tribunal de grande instance de Nice, en date du 22 mai 2001, sur la plainte avec constitution

X... de lots situés aux premier et second étages, à usage d'habitation, avec combles au-dessus ; que ce dernier, après plusieurs décisions de l'assemblée générale des copropriétaires, a fait procéder à

"2 - alors que dans son mémoire précité, la partie civile, après avoir procédé au rappel des faits de la procédure, a exposé divers arguments d'où il se déduisait que les faits de vol et de faux et usage

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs qu'aucune manoeuvre frauduleuse constitutive

les motifs du jugement entrepris, qui s'étaient eux-même bornés à affirmer que les faits reprochés aux prévenus étaient établis, sans comporter l'exposé des faits de la cause, ni constater un acte d'usage

devait être renvoyée de l'ensemble de la poursuite ; "1 ) alors que le délit d'abus de confiance est constitué par le seul fait que le mandataire détourne les fonds qu'il devait remettre, pour son usage

contre eux, c'est pour repousser cette attaque et mettre fin à la projection de gaz lacrymogène dont il était victime et qui l'avait blessé, qu'il a à son tour saisi une arme-un bâton-dont il a fait usage

trois mètres de la limite parcellaire, et par implantation, au nord de la construction, d'un édicule d'une hauteur de faîtage supérieure à 3,50 mètres ; "aux motifs que, pour qu'une plainte avec constitution

Z... est recevable et bien fondée ; que la constitution de partie civile de M.

dans la plainte initiale datée du 16 juillet 1987, suivie d'un réquisitoire introductif en date du 16 novembre 1987 et terminée par une ordonnance de non-lieu datée du 23 mai 1989, du chef de faux et d'usage

base légale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'Emilienne D..., Olga Z..., Ape X..., Valho A..., Philippe C... et Theetua a Taha ont déposé plainte avec constitution

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 3 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée pour faux en écriture authentique et usage

l'impôt sur les sociétés, d'avoir sciemment omis de passer des écritures comptables ou passé des écritures comptables inexactes ou fictives, et fait de mauvaise foi des biens ou du crédit de la société un usage

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2004, qui a condamné le premier, pour faux et usage, banqueroutes, paiement de dettes nées