DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Ana X..., épouse Sauvée, demeurant ..., Résidence de Boissy, escalier

[I] qui l'avait fait bénéficier gracieusement de la pose chez lui d'un carrelage sur un escalier puis qu'il accomplissait ce travail dans le cadre de son activité indépendante d'auto-entrepreneur débutée

lieux [K] [K] indiquera que c'est au retour qu'il a emprunté cet itinéraire ; que cette affirmation n'est cependant pas vraisemblable puisque il est manifestement impossible d'escalader

;il n'a été fait aucun aménagement spécifique dans la courette afin de matérialiser le droit de passage réclamé par la SCI, que la présence d'une porte au rez-du-sol, ainsi que d'un escalier

des sociétés ni affecté de manière significative la situation des sociétés et que le cogérant en activité a rempli ses missions, En conséquence, le Tribunal considérera que l'intérêt social du groupe Escalys

branche : Vu l'article 624 du code de procédure civile ; Attendu que la cassation de l'arrêt du chef de la décision n° 11 de l'assemblée générale du 16 juillet 2007 relative aux travaux de la cage d'escalier

[E] reprochent à l'arrêt attaqué de les avoir déboutés de leur demande d'annulation de la sous-résolution n°22-3 ; Alors que si la décision d'installation d'un ascenseur dans une cage d'escalier relève

Cet élément est repris dans la fiche de reprise du 23 mai 2013 avec également en commentaire la limitation dans la montée et la descente des escaliers. Il est établi qu'en octobre 2012, M.

donnant directement sur le chemin des Cabanes Blétonnières mais également par deux volées d'escaliers donnant sur la voie revendiquée, dont l'existence n'est pas récente, et qui apparaissent dans le plan

LEGITIME DEFENSE ; QUE CE MOYEN PEREMPTOIRE DE DEFENSE EXIGEAIT UNE REPONSE CIRCONSTANCIEE ; ET ALORS ENFIN QU'AYANT RELEVE ELLE-MEME QUE LE VOLEUR S'ETAIT INTRODUIT DE NUIT DANS LE JARDIN PAR ESCALADE

TIENNENT RESPECTIVEMENT LEURS DROITS, N'AVAIT PU LEUR CONFERER LA PROPRIETE COMMUNE DE L'ESCALIER ET DU PERRON LITIGIEUX, NI MEME UN DROIT DE PASSAGE A JEAN-BAPTISTE Y..., LEDIT ACTE AYANT PRIS SOIN DE

QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE BURGOS, QUI TENAIT PAR LA MAIN SA FILLE, AGEE DE TROIS ANS ET DEMI, A EMPRUNTE, DANS LE MAGASIN DE LA SOCIETE DES NOUVELLES GALERIES, A BRON, UN ESCALIER

PARTICULIER UN MUR ACCOLE A LA MAISON DE CELINI, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE DANS SES MOTIFS, EN CONTRADICTION AVEC LE DISPOSITIF, LEDIT ARRET PRECISE QUE LA REMISE EN ETAT ORDONNEE NE PORTE NI SUR L'ESCALIER

établissait un logement en parfait état (toutes les cases renseignées B) ; QUE la comparaison des deux établit :- absence du fil d'antenne TV-manque radiateur électrique dans la salle de bains ;-3 marches d'escalier

2°/ de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Loir-et-Cher, dont le siège social est route Louis, Joseph, Philippe à Blois (Loir-et-Cher), 3°/ de la société anonyme Centre matériaux escalier

comportaient une description de ce bien identique à celle du lot n° 15 du règlement de copropriété, seul le lot n° 16 ayant, selon ledit règlement, un accès par le couloir et étant accessible par l'escalier

Ils soulignent, en outre, que le demandeur à la réinscription est muet sur sa condamnation, essentielle, à rétablir leur accès à leur cave à partir d'un escalier litigieux déclaré commun à leurs immeubles

. 9, 10, 28, 89) ; qu'à la suite du sinistre, un arrêté n° 85-11008 d'interdiction d'habiter a été pris le 21 octobre 1985 (D. 965), et le syndic de l'immeuble a fait placer au pied des restes de l'escalier