SOPRIM, représentée par Frantz Y... son mandataire et les sarl PROSOL 1, PROSOL 2 et PROSOL 3 conclus le 6 décembre (lire novembre) 2007 ; AUX MOTIFS QUE la société SOPRIM, dont la présidente Mme MERCERON

de matériel se heurtait pour sa part à l'absence de preuve d'une réclamation antérieure ; que ces griefs étaient mal fondés ; que s'agissant enfin du refus de contact de l 'employeur les lundi et mercredi

manifestement de l'original de la lettre de convocation à l'entretien préalable et de l'avis de réception annexé que la lettre n'a été présentée la première fois au domicile de la salariée que le mercredi

mère dans le cadre de l'autorité parentale conjointe avec un droit d'accueil du père les 1ère, 3ème et éventuellement 5ème fins de semaine de chaque mois du samedi 12h au dimanche 18h et tous les mercredis

rendu contradictoirement à son égard le 20 février 2006 est recevable, dès lors qu'il résulte d'une lettre signée du président de la chambre détachée de Cayenne que les lundi 27, mardi 28 février et mercredi

d'accusation se réunirait pour statuer sur la demande de mainlevée de contrôle judiciaire formée par l'inculpé le mardi 18 décembre 1990 à 9 heures 30 par une lettre recommandée qui lui a été adressée le mercredi

examinant la salariée dans le cadre d'un examen qualifié de pré-reprise, a indiqué "en inaptitude jusqu'au 15 mai, contact pris avec l'employeur pour envisager un éventuel changement de poste, à revoir mercredi

En premier lieu, si la demande de permis de communiquer a été faite le mercredi 5 janvier 2022 après 20 heures, elle ne pouvait être effectivement prise en compte que le lendemain, à l'ouverture du greffe

d'ouverture d'une mesure d'assistance éducative présentée par la mère le 20 septembre 2013 et pendant l'enquête de police sur la plainte déjà citée ; que le comportement qualifié "d'inadapté" à l'hôtel Mercure

Messaoud alias Hadj B..., alors que celui-ci se trouvait au volant d'un véhicule de marque et de type Mercedes C 220 immatriculée ECK 400 en Belgique, au nom de C... Dany.

avait refusé de déposer le bilan " pour ne pas mettre en difficultés ses petits fournisseurs " a déclaré qu'il lui fallait bien " entretenir son train de vie ", avec notamment l'usage d'un véhicule MERCEDES

C... directeur des programmes de RMC-MO serait en place, cette radio ne marchera pas » et Mme E... indiquait : « le mercredi 20 octobre 2004 au matin M. X... a dit : " tant que M.

Ainsi, les traitements des patients avaient été suspendus pendant cette période et avaient été repoussés pour une reprise à la date du mercredi septembre 2012 à 8 heures.

E... a pris l'habitude de prendre les enfants le mercredi jusqu'à ce que les parents établissent, lors d'une réunion devant un médiateur le 15 mai 2014, un protocole d'accord, dit Avenant au jugement du

depuis de nombreuses années, elle exerçait son activité au sein de l'HOPITAL SAINT-JOSEPH selon la fréquence suivante : le mardi matin au bloc endoscopie, le mardi après-midi au bloc central O.R.L., le mercredi

l'examen de cette chronologie que la procédure de constatation de l'inaptitude a été respectée, deux semaines séparant exactement les deux visites médicales aux fins de constatation de l'inaptitude (mercredi

documents qu'il a lui-même établis alors qu'il était en arrêt de travail et pour les besoins de la cause ; qu'il explique qu'il travaillait chaque jour ouvré de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 sauf le mercredi

février 2010 conclu pour la période du 1er mars au 31 mars 2010 stipule que « la durée de travail moyenne hebdomadaire du salarié est fixée à 10h30 par semaine avec les horaires suivants : les lundi, mercredi

l'absence de Mme B., en arrêt pour accident du travail, la salariée effectuera les 32 heures de son contrat sur le magasin de [...], répartie de la façon suivante : Lundi - Repos ; Mardi - 8 heures 00 ; Mercredi

avril 2012, portant les durées hebdomadaires à 30 heures la semaine 1 (s'agissant du lundi après-midi et du jeudi au dimanche en matinées) à 24 heures en semaine 2 (s'agissant du mardi et mercredi