CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725a0cd5801467741f538
23 juin 1999
Farge conseiller rapporteur, M. Guilloux conseiller de la chambre ; Avocat général : M.
613725a1cd5801467741f5eb
17 mars 1999
à PARIS, le dix-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
613725a5cd5801467741f7b2
29 janvier 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
613725aacd5801467741f9fe
29 mai 1996
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
6079a8c09ba5988459c4ecad
9 octobre 2002
au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
6079a8ec9ba5988459c4f302
26 septembre 2006
de Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110588
24 octobre 2019
où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Duval-Arnould, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge
ECLI:FR:CCASS:2020:C100079
22 janvier 2020
E..., domiciliés tous deux [...], à la société My Money Bank, société en commandite par actions, dont le siège est [...] , anciennement dénommée GE Money Bank ; La SCP Waquet, Farge et Hazan, la SCP
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00476
20 février 2019
dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN, les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10337
7 avril 2016
Maron, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C110620
14 décembre 2016
étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Canas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210205
16 mars 2017
Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [N], de Me Le Prado, avocat de la société Caisse de crédit mutuel
61372623cd580146774233d1
12 décembre 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
61372634cd58014677423c35
29 mai 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
pl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12097
15 juin 2010
, premier président Arrêt n° 12097 P+B Pourvoi n° B 09-72.740 Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité posée par mémoire spécial reçu le 7 avril 2010 et présenté par la SCP Waquet, Farge
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12096
, premier président Arrêt n° 12096 P+B Pourvoi n° Z 09-72.738 Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité posée par mémoire spécial reçu le 7 avril 2010 et présenté par la SCP Waquet, Farge
61372562cd5801467741d3d9
7 mai 1996
PARIS, le sept mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
61372518cd5801467741aed6
9 juin 1999
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
613725e1cd58014677421419
22 novembre 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
613725e2cd58014677421460
20 décembre 2000
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
Page 66 sur 1699