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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61673
14 décembre 2023
La société Stef, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 12 juin 2023 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00791
9 mai 2018
N° V 16-84.699 F-D N° 791 FAR 9 MAI 2018 IRRECEVABILITE M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100784
15 juin 2017
Laurent Y..., domicilié [...], 4°/ à Mme Marie-José X..., épouse A..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
DOUAI, en date du 24 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Guy X
61372560cd5801467741d2bb
21 mai 1996
Jean-Marie, - Z... Jean-Marie (fils), - Y... Bernadette, épouse KALUZNY, - Z... David, - Z...
61372172cd580146773f3d18
19 février 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par ; 1°) M.
civ3
613720b4cd580146773edb15
8 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Salazie (Réunion), Mare à Citrons, en cassation d'un arrêt rendu
soc
61372166cd580146773f3710
5 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
613721c6cd580146773f72f1
2 juin 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle X..., demeurant 1, rue JJ.
613721b0cd580146773f6192
22 avril 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. Antonio G..., demeurant Cité de la Corbière, Bâtiment C3 à Saint-Priest (Rhône), 2°/ M.
6137228acd580146773fe3fa
11 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brink's Provence (M.
61372179cd580146773f40f8
12 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
6137222fcd580146773faea3
5 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X..., gérante de la société civile immobilière (SCI)
613722bccd58014677400cf6
4 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. X...
613722b0cd580146774002bb
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200490
28 mars 2013
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 janvier 2012), que, le 8 mars 2005, après avoir assisté à
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10596
31 mai 2017
2005, - Un avenant à ladite délégation en date du 16 février 2006, - Une délégation pour Sic Safco du 31 mars 2010, - Une délégation pour Firadec du 31 mars 2010 ; que ces délégations de pouvoir étaient
ECLI:FR:CCASS:2023:C210203
16 mars 2023
Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat de M.
61372108cd580146773f06da
12 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Serge Y..., demeurant ...
613721e5cd580146773f88b2
30 juin 1993
1993, la chambre sociale a, sur le pourvoi n8 90-44.445 formé par M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00158
1 mars 2017
N° W 16-80.675 F-D N° 158 ND 1ER MARS 2017 REJET M.
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