personne ne se souvenait d'une demande de réparation qu'elle soit écrite ou verbale ; qu'au jour de l'enquête en mai 2014, la climatisation n'était toujours pas réparée, celle-ci provenant d'un filtre bouché

ADDFMS administrés par voie orale constituaient des médicaments ou des boissons; qu'en jugeant que ces produits constituaient des boissons aux seuls motifs qu'ils étaient liquides et ingérés par la bouche

Y... avait exercé le métier d'électricien au service bobinage (réparation de moteurs en atelier sans contact avec l'amiante) puis de câbleur affecté au service Industrie Bouche du Rhône et non dans le

ayant un nombril dehors et un sexe sans poil et décalotté en érection ; que, de plus, elle a pu préciser qu'André X... avait, à une certaine époque, perdu ses poils qu'elle retrouvait parfois dans la bouche

attaqué a déclaré les époux X... coupables d'abus de confiance, en répression, les a condamnés à la peine de 10 000 francs d'amende chacun, ainsi qu'à verser à la Caisse de Mutualité Sociale Agricole des Bouches-du-Rhône

au nom de la commune pendant toute la durée de son mandat" ; "alors que, d'une part, il résultait de la délibération du conseil municipal de Roquevaire du 6 juillet 1995, reçue en préfecture des Bouches-du-Rhône

suite de menaces violentes de Saïd Z... ne saurait exclure la réalité de l'infraction qui lui est reprochée ; que la déclaration de Saïd X... alias Tiza, selon le prévenu, à la Mutualité Sociale des Bouches-du-Rhône

l'ordonnance ou par la citation qui les a saisis ; que l'ordonnance renvoyant Lucien X... devant le tribunal correctionnel reprochait à ce dernier "... 7 ) d'avoir à Istres et dans le département des Bouches

TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 27 juin 1996, qui, sur renvoi après cassation, les a condamnés solidairement, pour infraction à la réglementation des opérations portant sur les animaux vivants de boucherie

B..., sa soeur, qui déclarait avoir surpris son beau-père, X..., en train d'embrasser C... sur la bouche et la caresser (D6) ; que la mère de C... a confié de son côté aux enquêteurs s'être aperçu de l'ambiguïté

la Société d'Hygiène Mentale du Sud-Est, qui percevait 100 % des pensions des majeurs protégés, devait reverser 90 % de ces pensions à la DISS (direction des interventions sanitaires et sociales des Bouches-du-Rhône

; que Sarah X... donnait, elle, les précisions suivantes : à Nouhant-le-Fuzelier, alors que les trois enfants étaient ensemble dans leur chambre, le père était entré et avait mis son "zizi" dans la bouche

. ; qu'usant du prétexte d'aider l'enfant à se déshabiller et à mettre son kimono, Fabrice X... profitait de la situation pour lui caresser le sexe ; elle subissait alors des baisers sur la bouche et le

chez le juge d'instruction, bien qu'il ait laissé pousser sa barbe en prison, à l'exception du jeune X., qui a déclaré qu'il n'était pas l'auteur des faits parce que celui-ci avait une boule dans la bouche

X..., engagé le 1er novembre 1985, par la société CMBD, aux droits de laquelle se trouve la société Comptoirs Modernes Supermarchés Sud-Est (CMSSE), comme apprenti boucher, et affecté en dernier lieu le

relative étroitesse de leur terrain, seule la vue à proximité de la plage étant concernée ; - les demandeurs ne peuvent, sans se contredire, à la fois se plaindre de tamise en place d'une clôture lent bouchant

apparus dès l'origine, persistent aujourd'hui en dépit des interventions de la société Xambili, qui consistent dans le mauvais vidage des bacs (les sarments s'entremêlent favorisant la création de bouchons

qu'il indique qu'il est gérant de deux sociétés dans lesquelles il se dit salarié, la société SERCOR Export (dont le siège est au Portugal et dont l'objet est la fabrique et la commercialisation de bouchons

copropriétaires fait valoir à juste titre que l'engorgement de la descente de pluviales relève de l'entretien courant incombant à l'usager de la terrasse (enlèvement des feuilles, détritus divers et bouchon

désagrégation des plaques de fibrociment de la toiture ; - de 1978 à 1992, il est convoyeur (à la loco) ; transport du métal sur des wagons ; ces wagons à lingots froids sortaient de l'aciérie et les bouchons