Sur le rapport de Mme Durin-Karsenty, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Ives import export, après débats en l'audience publique du 13 décembre

Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [D] [P], après débats en l'audience publique du 5 juillet 2022 où étaient présents M.

[O] [Z], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de mandataire ad hoc de la société Altercafé, La SCP Lyon-Caen et Thiriez, ainsi que la SCP Waquet, Farge et Hazan ont été appelées.

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [S], de la SCP L.

La SELAS Froger & Zajdela ainsi que la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers ont été appelées.

La SELAS Froger & Zajdela ainsi que la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers ont été appelées.

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que, par acte du 29 mars 2012 déposé au greffe de la Cour de cassation, la SCP Waquet, Farge

Ces moyens ont été formulés dans un mémoire déposé au greffe de la Cour de cassation le 17 décembre 2021 par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [T].

Ces moyens ont été formulés dans un mémoire déposé au greffe de la Cour de cassation le 17 décembre 2021 par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [L].

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 février 2005 la SCP Waquet, Farge

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que, par actes du 5 juillet 2012 et du 16 avril 2013, la SCP Waquet, Farge

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 31 juillet 2007, la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat à cette cour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date du 30 mai 2003, la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat à la Cour de

PTC Paris (Pièce 7/4/14) ; - que les documents cotés 001196 et 001197 sont un fac-similé daté du 17 décembre 1998 émis par Michel Z..., Pechiney Trading Company, tél. 33/1/56/28/22/60, fax. 33/1/56

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 5 juillet 2005, la SCP Waquet, Farge

pourvoi est irrecevable ; PAR CES MOTIFS : DECLARE IRRECEVABLE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Waquet, Farge

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 11 décembre 2013, la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat à cette

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 23 juin 2011, la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat à cette Cour

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 mars 2012, la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat à

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 15 septembre 2009, la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat