Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Alexander, - A...Auguste, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 5 juillet 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et

exceptionnelle qui doit être rigoureusement renfermée dans les limites fixées par le jugement ou l'arrêt qui l'a ordonnée ; que la cour d'assises avait, dans son arrêt prononçant le huis clos, autorisé Alexandre

Alexandre B..., le même genre de solution s'impose, et pour les mêmes motifs ; que toutefois la peine de prison prononcée contre M.

Alexander, - A...Auguste, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 29 juin 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et des

Alexander, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'entrave discriminatoire à l'exercice d'une activité

Christelle, représentants légaux d' Alexandre Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 11 septembre 2003, qui, dans l'information

poser sur son sexe ; de son côté, Fabienne A... a révélé que Fouad X... profitait des combats pour lui prendre la main et la poser sur son sexe, pratique rigoureusement identique à celle révélée par Alexandra

880 000 euros versée à titre d'indemnisation par les assureurs ; le fait que Pierre X... ait refusé toute aide de la part de Mme Z... et l'ait fait immédiatement ramener à son domicile par son frère Alexandre

[V] a été nommé en qualité d'administrateur provisoire de la société Alexandre III, avec une mission d'administration. 4.

valoir dans ses conclusions, lors du prononcé de la décision du juge des enfants du 23 février 1984 confiant les enfants à la garde de M. et Mme Z..., Elisabeth X... était âgée de six ans et son frère Alexandre

Hyacinthe Z..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Alexandra, dont le siège est ..., agissant en la personne de sa gérante, la société Cogirim, dont le siège est ..., 6 / de

D... avait dit avoir vu le joueur n° 11 de Panjas venir intentionnellement porter un coup de tête à Bernard X... alors qu'il se relevait; que ce fait était confirmé par Roland C..., Claude Z... et Alexandre

Alexandre Z..., gérant de l'entreprise Isol Toit, se présentait à la gendarmerie de Blanquefort, pour y déposer plainte pour le vol de plusieurs sacs de laine de verre sur les chantiers de son entreprise

Cheval ; qu'Alexandra Cheval, décédait peu après la collision et ses deux passagers était blessés, Christelle E... subissant une incapacité totale de travail de 15 jours et Sébastien X... une incapacité

Q..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Allessandra, exerçant sous l'enseigne [...], 3°/ à M. B...

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 26 mai 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme entreprise Alexandre, dont le siège social est à Lagny-Sur-Marne

la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 1er septembre 1999) d'avoir fixé la résidence habituelle de ses enfants, Alexandre

Alexandre X..., avait contracté un engagement direct envers la banque aux côtés de M. Philippe X..., lui-même caution de la société X... au profit de la banque ; qu'en sa qualité de cofidéjusseur, M.