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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372231cd580146773fafae
19 octobre 1994
19 octobre 1994
X... s'était soustrait au contrôle du temps de conduite du véhicule par chronotachymètre en roulant boitier de couvercle ouvert le 17 août 1990 et le 20 août 1990, a retenu que ces faits constituaient
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10280
22 mars 2016
22 mars 2016
En effet, le 18 mai 2010, vous avez omis de respecter une mesure de sécurité que vous connaissiez pertinemment (accrochage de la chaîne au couvercle avant nettoyage du malaxeur), omission ayant entraîné
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60389
2 mars 2023
2 mars 2023
Adresse 8], 8°/ à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, dont le siège est [Adresse 7], 9°/ au syndicat des copropriétaires [Adresse 2], représenté par son syndic cabinet Foncia Courcelles
Source officiellesoc
613723a5cd5801467740c6fa
3 avril 2001
3 avril 2001
Y... ne résultait pas de ses multiples autres interventions, même non concrétisées, pour la vente des immeubles rues Chardin, Courcelles, Gros et l'achat de terrains à Mandelieu, confirmés par divers documents
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210794
22 octobre 2020
22 octobre 2020
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 OCTOBRE 2020 1°/ le syndicat CGT Forges de Courcelles
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5bb33
18 octobre 1976
18 octobre 1976
D'ETRE LIVRES IMMEDIATEMENT ET EN RECONNAISSANT QU'IL ETAIT NECESSAIRE DE PROCEDER A UN REMPLACEMENT DES BUSES D'INJECTION ET A UN NOUVEAU POLISSAGE DES QUATRE MOULES CORRESPONDANT AUX FACES DES COUVERCLES
Source officiellecomm
61372107cd580146773f068d
2 mai 1989
2 mai 1989
l'avoir condamnée à payer les frais nécessaires à la remise en état alors, selon le pourvoi, qu'en affirmant qu'en suivant l'expert on pouvait conclure que le montant de métal qui était collé sous le couvercle
Source officiellecomm
61372221cd580146773fa7bb
17 mai 1994
17 mai 1994
de la décision qu'il attaque aux règles de droit ; Attendu que la société Acieries Hachette et Driout a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a rejeté sa demande en revendication des couvercles
Source officiellesoc
613721fbcd580146773f939d
27 octobre 1993
27 octobre 1993
Marcel X..., demeurant 11, Chailly-sur-Nied à Courcelles-sur-Nied (Moselle), Courcelles Chaussy, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d9a
22 octobre 1970
22 octobre 1970
SURFACE DU CREUSET ONT MIS SOUS PRESSION DU MAGNESIUM LIQUIDE QUI A VIOLEMMENT DEBORDE A LA RUPTURE DE LA CROUTE, ET, ENSUITE, COMME AUTRE CAUSE, L'ABSENCE SUR L'OUVERTURE RECTANGULAIRE MENAGEE DANS LE COUVERCLE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR03110
16 mai 2012
16 mai 2012
les enseignes Coca Cola Entreprise et Orangina Schweppes ; 7- que, dans le cadre de la restauration rapide, le conditionnement des boissons post-mix de référence est le gobelet cartonné doté d'un couvercle
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce9a
21 juin 1988
21 juin 1988
société Sollac, de l'air comprimé a été injecté dans le filtre pour accélérer l'écoulement de l'huile ; que par suite de la rupture, sous l'effet de la pression, des étriers qui maintenaient en place le couvercle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01001
22 novembre 2016
22 novembre 2016
ce n'est que courant avril 1997, que les premiers essais de soudure sur la base des premières pièces obtenus pourront avoir lieu chez Mécasonic et que sera constatée l'insuffisance de rigidité du couvercle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02979
18 décembre 2018
18 décembre 2018
. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que le 24 juin 2014 à Courcelles-les-Lens (62) et le 28 septembre 2015 à Haubourdin (59), deux véhicules
Source officiellesoc
613720e6cd580146773ef526
9 mai 1989
9 mai 1989
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société COOPERATIVE DE CONSOMMATION ANONYME "LES COOPERATEURS DE CHAMPAGNE", dont le siège est Hyper-Marché, rue Ernest Couvrecelle
Source officielleciv3
613720c4cd580146773ee378
24 février 1988
24 février 1988
Saint-Martin à Metz (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1985 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société A..., société anonyme dont le siège social est à Courcelles-sur-Nied
Source officielleciv2
607943659ba5988459c422d2
2 mars 1977
2 mars 1977
CHRISTIAN ETAIT ETUDIANT EN MEDECINE A PARIS, Y AVAIT TOUTES SES OCCUPATIONS, Y HABITAIT RUE DE COURCELLES OU IL NE S'AGISSAIT PAS POUR LUI D'UNE SIMPLE RESIDENCE ; QUE LE JUGEMENT AJOUTE QUE, SI X
Source officiellecr
6079a8a69ba5988459c4e5d3
20 novembre 1974
20 novembre 1974
UN VEHICULE A RAISON DE BRULURES AUX MAINS CONSECUTIVES A UN ACCIDENT DE TRAVAIL SURVENU LE 22 FEVRIER 1973 ; QU'IL A DU RESTE ETE TROUVE SOUS LA ROUE DE SECOURS DE L'AUTOMOBILE DU DEMANDEUR UN COUVERCLE
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c5482c
6 mai 1965
6 mai 1965
SURVEILLANCE SUR CET OUVRIER ; QUE MU PAR LE SENTIMENT D'ETRE OBLIGE D'EFFECTUER NEANMOINS LE TRAVAIL QUI LUI ETAIT COMMANDE, X...SE MIT A EXECUTER SA TACHE EN ECARTANT L'OBSTACLE, EN L'OCCURRENCE LE COUVERCLE
Source officiellesoc
61372224cd580146773fa8e8
3 mai 1994
3 mai 1994
Couvrecelle à Etampes-sur-Marne, Château-Thierry (Aisne), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
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