Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 6 novembre 1998, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 1 000 francs d'amende avec sursis, a ordonné

Joseph contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 1988 qui, pour vols avec effraction et incendies volontaires, l'a condamné à deux années d'emprisonnement dont

par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Compagnie mobilière de gestion de participations, venant aux droits de la société Ilot Saint-Joseph

sursis, 20 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués que Joseph

°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 7], 2°/ à l'Association de gestion pour la formation et l'action sociale des Etablissements Congrégation Marie-Joseph

X... a cherché à vendre les parts qu'il détenait de la société Clinique Saint-Joseph, cliente du laboratoire cédé ; qu'après les avoir proposées à la société d'Analyses médicales Y..., qui ne donna pas

alors sursis à statuer à toute procédure jusqu'à la décision de ce Tribunal ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 mars 2006) que le 13 février 1995, l'enfant Sophie X... de Saint Joseph

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 1er juin 2017), qu'à la suite du décès de Joseph

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Ecole Saint-Joseph - OGEC de Pontchâteau, dont le siège est ..., en cassation

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX EN PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 juin 1993, qui les a condamnés, Jean-Claude Z... et Maryse X..., pour escroqueries et participation à une entente

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1996, qui l'a condamné, pour provocation à la discrimination raciale, à trois mois d'emprisonnement ;

communauté immobilière Saint Joseph II, représenté par son syndic en exercice, aux dépens et à payer à M.

Toulouse (Haute-Garonne), 3°/ de Mme Claude X..., exerçant une activité commerciale sous la dénomination d'Affretements languedociens, domiciliée ... à Muret (Haute-Garonne), 4°/ des Etablissements Joseph

Y..., épouse A..., Joseph A... et Aldo B..., pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, n'a pas fait entièrement droit à ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande

Pierre-Joseph, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour, notamment, fraude fiscale, abus de

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 30 octobre 1995, qui, pour blessures involontaires et infraction aux règles relatives à la sécurité des travailleurs, l'a

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 2000 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique dénommé Joseph

Joseph X..., demeurant ... (Ardèche), 2 ) de M. Alex X..., demeurant La Javarde à Vals-Les-Bains (Ardèche), 3 ) de M.