ferrée jusqu'au Havre où elle a été entreposée sur le terminal de la société Somaba, d'où la société Creeks en a confié le transport jusqu'à Saint-Denis à la société MTM qui s'est substituée la société Lemarex

mise en doute en ce qu'ils étaient, en leur qualité de chef de la sécurité et de conseiller en sécurité du Club Méditerranée, dans un rapport très conflictuel avec le prévenu qui n'était autre que le leader

toute convention doit être exécutée de bonne foi, et que tel est le cas notamment du contrat de cautionnement ; qu'en s'abstenant de rechercher, comme le faisaient valoir les époux X... si ,en optant à légard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° H 94-45.439, K 95-45.377 formés par la société Parfums Léonard, société anonyme, dont

[O] a été engagé en qualité d' « European Medical Communications Lead », statut cadre, groupe 9A, par la société Bristol-Myers Squibb, selon contrat à durée indéterminée du 11 octobre 2007. 2.

demeurant Bâtiment H n° 621 La Petite Garenne à Angoulême (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1984 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société anonyme LEONARD

Léandre Madame ZJ... épouse RENIER Monette Madame ZM... épouse FELER Héna E... Monsieur MARTINE André XN... Madame MARTINE Jeanne ZF... Madame MARTINE Marie-Joseph Z...

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 juin 2011), que le 14 novembre 2003 la SCI Le lézard

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Pôle santé Léonard

résidence Les Plumeloux, Trie-Château, 60590 Sérifontaine, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1999 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de la société Les Cheminées Léonard

Laurent et Léonard Z..., fils de Pauline X..., sont devenus, d'une part, seuls propriétaires de la totalité des droits indivis sur les biens immobiliers dépendant des successions X...- Y... et, d'autre

Z..., notaire associé de la SCP Y..., Z... et Lenart, devenue le 5 août précédent titulaire de l'office notarial de M.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 MARS 2026 La société Pôle santé Léonard

[T] et la société Lead-IA ont saisi en référé le président du tribunal aux fins de rétractation de l'ordonnance du 22 mars 2021. 3.

réalité et la pertinence des motifs ayant justifié l'accord ; qu'en se bornant à relever que l'accord énonce dans son préambule l'objectif stratégique de développer son activité afin de devenir le leader

charismatique qui n'hésite pas à recruter des jeunes frustrés et vulnérables" ; que les articles incriminés tendent à insinuer que Tariq Y... pourrait être un de ces leaders charismatiques qui n'hésitent

et des causes des vingt-cinq désordres sur la maison d'habitation des époux [N], il ressort de l'examen des pièces versées aux débats, notamment de l'expertise judiciaire, que ceux-ci (fissures et lézardes

les agissements qui lui sont imputés aient effectivement induit l'autre en erreur ; qu'en affirmant que, par la présentation de documents comptables, Mme X... aurait commis des manoeuvres dolosives à légard